La féodalité néo-romaine

JACQUET Arsène                                                              _                   23/02/17                                

Histoire des institutions

Partie 3 : Le triomphe de l’Etat

Du XVIème au XVIIIème

Période : La monarchie absolue de François Ier à Louis XIV → ancien régime (1492-1799).

        Dans cette période c’est le triomphe de l’Etat dans plusieurs domaines, législatifs, judiciaires, militaires ou encore financier. Mais cette période est aussi marquée par de troubles graves dont l’Etat en ressort plus fort.

L’ancien Régime commence en 1492 et les valeurs intellectuelles, morales et religieuses renaissent au cours de cette période et c’est ainsi que les mentalités sont transformées tout comme les structures économiques et politiques. Les troubles importants sont notamment dû aux guerres de religion qui remettent en cause l’autorité monarchique. Henri IV monte sur le trône, il a le sens de l’Etat et assure sa continuité. Il relance sa foi protestante et garantit avec l’édit de Nantes la liberté de religion et cette mesure permet de mettre fin aux guerres de religion, d’apaiser les tensions et ramène enfin la prospérité au royaume. Et l’autorité royale profite alors de ces progrès.  

C’est ainsi que le 17ème s. (le grand siècle) c’est celui au cours duquel le pouvoir monarchique se déploie, l’Etat se dote de structure politique et juridique qui lui permette d’exercer véritablement sa souveraineté, sans partage. C’est aussi un moment où on constate une grande centralisation de l’Etat et de son administration. Dès lors les Parlements, les assemblées provinciales etc… tous ces corps intermédiaires qui tentaient de participer à l’exercice du pouvoir sont désormais mis sous tutelle par l’Etat et la royauté. A cette époque l’Etat a tenté de se réformer, sans succès, à cause d’une opposition de certaines institutions et c’est le cas du Parlement qui est attaché aux privilèges et à l’époque ancienne. De plus cela est couplé avec une grave crise économique et financière et cette monarchie est sujette à l’apparition de la propagation d’idées nouvelles qui feront disparaitre l’ancien régime.

Au cours de cette période les fondements de l’Etat se trouvent affermis.

Chapitre 1 : Les fondements de l’Etat

        L’histoire juridique et institutionnelle de cet ancien régime est celle d’un renforcement progressif et continue du pouvoir royal et donc de l’Etat mais un renforcement qui se produit avec une accélération.

Depuis longtemps on distingue bien la Couronne et le Roi et la Couronne est aussi depuis longtemps considérée comme un concept de droit public qui se transformera en Etat. Seulement il faut attendre Machiavel en toute fin du 15ème, en Italie, pour qu’apparaisse timidement cette notion d’Etat. Cet Etat apparait comme une entité supérieure distincte du Roi qui s’impose à lui afin d’édicter des normes obligatoires pour tous, y compris les gouvernants. Le Roi n’est que celui à qui l’Etat a été confié en dépôt, le Roi n’est donc qu’un simple dépositaire chargé de défendre l’administration ainsi que ses intérêts. C’est ici que se trouve le grand progrès de la modernité du droit public, c’est que désormais c’est l’Etat qui est titulaires de l’autorité ainsi que de la souveraineté. C’est l’Etat qui est aussi propriétaire du domaine.

Autour de cette question de l’Etat de sa souveraineté ainsi que du Roi, aux alentours du 16ème s. il y a un profond mouvement doctrinal qui s’amorce autour de ces termes et idées. Et ce courant n’a de cesse d’œuvrer au renforcement de la position de la royauté et de l’Etat. Ainsi la théorie de l’absolutisme apparait.

Parallèlement à cette évolution doctrinale il y a de nouvelles lois fondamentales qui ont été fixées.

Section 1 : Une monarchie absolue (de droit divin) = absolutisme

        La monarchie absolue est la forme de régime politique qui prévaut en France au XVII et XVIIIème s. C’est au cours du XVIème s. que la doctrine absolutiste a été forgée et notamment par un théoricien : Jean Bodin. La théorie de la souveraineté royale qui vient s’adjoindre à celle du droit divin fait apparaitre la théorie de l’absolutisme.

§1
La doctrine absolutiste

        L’absolutisme, la monarchie absolue, signifie que le Roi est l’unique titulaire de la souveraineté. C’est donc un mouvement qui œuvre pour un renforcement continue de l’autorité monarchique, des prérogatives du Roi également et un renforcement continue des moyens qui doivent être mis en œuvre pour que soit exercer cette autorité monarchique et ces prérogatives royales. Cette doctrine absolutisme s’inscrit véritablement dans le sillage de théories du Moyen-Âge et purement féodales. Ce 16ème s. au cours duquel apparaît cette théorie est donc l’héritier des doctrines du Moyen-Âge.

1. La conceptualisation de la souveraineté

        Bodin est le premier a véritablement faire de la souveraineté la clef de voûte du droit public. Il fait également de la souveraineté la condition sine qua non de l’existence de l’Etat, on vit encore aujourd'hui sur ce concept. La définition de Bodin de l’Etat est célèbre (on la retrouve dans son œuvre Les six livres de la République) :

« La République est un droit gouvernement de plusieurs ménages et de ce qui leur est commun avec puissance souveraine ».

• République : Rapport avec l’Etat, illustration de l’idée que la notion d’Etat apparaît véritablement à la renaissance.
• Droit gouvernement : L’Etat doit être gouverné par le droit et par la morale. Ainsi les gens n’ont pas besoin de se rebeller.
• Plusieurs ménages : Bodin considère les hommes intégrés dans une famille (nucléaire) et il explique que cette famille est le fondement même de l’Etat. Derrière cela il y a l’idée que les sujets du royaume forment une communauté de famille, une communauté de ménage et qui a une caractéristique, moderne pour l’époque car cette communauté est une communauté politique.
• Ce qui leur est commun : Bodin souhaite donner à l’Etat une base communautaire, une dimension collective.
• Puissance souveraine : Affirmation claire que l’Etat est souverain, c’est son fondement.

        La souveraineté permet la cohésion de la communauté politique, donc sans souveraineté il n’y a pas de lien et sans lien l’Etat ses disloque. Bodin voit dans la souveraineté un moyen pour le Roi de se placer au-dessus de la mêlée. Bodin écrit cela en 1576, après le massacre de la Saint-Barthélemy (1572) et donc autant du côté des catho que des proto le Roi a compris qu’il fallait rester au-dessus de cela et c’est la souveraineté qui le permet car ainsi le Roi ne détient le pouvoir de personne. Donc ce raisonnement va de pair avec une forme de gouvernement que Bodin appelle la monarchie pure et absolue

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