Cours de Créole

Les passions d’Olivier

1. Mr Olivier à rédiger un texte et l’a faite lire pour commentaire à plusieurs de ses amis, après une visite dans une librairie, Olivier découvre une bande dessinée fraîchement parue reprenant son idée. Il repere meme des répliques correspondant au mot pres à celles qu’il a écrites il y a quelque mois.

Quelles sont les conditions pour qu’un texte soit protégeable par le droit d’auteur ?

D’apres l’article L.123-1 “L’auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d’exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d’en tirer un profit pécuniaire”. Pour qu’une oeuvre soit protégeable par le droit d’auteur il faut que cette oeuvre remplisse ces différentes conditions: L’originalité, le genre, l’oeuvre doit etre une “création de forme”, le mérit et la destination, de plus si la création est protégeable par le droit d’auteur, l’auteur n’ aucune formalité” à accomplir, si ce n’est de ménager la preuve par tout moyen de la date de la création, et aucune redevance à verser. En contrepartie, aucun titre officiel ne peut etre délivré pour matérialiser le droit. Pour qu’il y ait protection de l’oeuvre, l’oeuvre doit porter l’empreinte de la personnalité de son auteur. Le droit d’auteur s’applique sans distinction.

Dans le cas “les passions d’olivier”, la condition qu’Olivier puisse prouver que le texte soit produit par lui alors l’oeuvre est protégeable par les droits d’auteur. Si Olivier decide de faire valoir ses droit et d’engager une action en contrefacon de l’éditeur de la bande dessinée, il devra apporter les preuves qu’il est l’auteur du texte et la date d’écriture du texte.

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