HISTOIRE

        A la fin du 18 siève, il y aune poussé de l’individualisme, et en matière juridique cela se traduit par un progres constant de la conctratualisation.

Désormais les personne sont considéré comme un sujet de droit qui peuvent par tout indépendance de se lier grace a des rapport contractuel.

Cetet tendance a l’individualisme s’accèlere avec la révolution, et la révolution incarne une véritable rupture les anciennes institutions dispraissent au profit d’une société de personne qui sont égale en droit.

Sur cette égalité , les révolutionnaire vont batir une nouvelel famille.

En 1799, NB et il veut mettre un terme à l’instabilité révolutionnaire. Un des moyen de stabiliser les institutions c’ets li’instauration du code civil en 1804. Le droit n’est jamais figé et tout au long du XIXème siecle les disposition diu code va etre interpréter , modifier, c’ets pourquoi le droit de la famille de la fin du 19s n’as plus rien avoir avce la fmaille de 1804.

Section 1 : la famille refondée 1

Le 17 juin 1989, les Etat générau se proclame assemblée nationale, a partir de ce moment, l’organisation politique et juridique de la France est trasnformé, en matière de droit privé , les rapport entre les personne sont modifié par les grand texte qui sont voté au début de la révolution , principalement il s’agit de la DHC,

Le droit adopté pendant la période révolutionnaire s’appelle le droit intermédiaire, mais cette expression est trompeuse car elle donne l’impression que ce droit n’est qu’une parenthèse qui sera refermée avec le code civil. En réalité le droit révolutionnaire est plus complexe. C’ets un droit qui n’est pas uniforme puisqu’il subit les bouleversements politique pendant cette période.

Malgré tout les révolutionnaire mettent un individualisme libéral qui sera en partie repris dans le code civil de 1804. Les révolutionnaires rejettent le système de l’ancien régime, les inégalité et les privilèges ….

§1- la liberté surveiller du lien matrimonial

en matière de mariage, la révolution entraine une évolution spectaculaire, car au nom de l’égalité du droit, et au nom de la liberté de pensé , les révolutionnaire distingue le contrat de mariage et le sacrement de mariage c'est-à-dire que les révolutionnaire sécularise le mariage.

L’Etat va donc encadrer surveiller le lien matrimonial, parce que q’il s’agit d’un conttrat, ce n’est pas un contrat ordinaire, mais un contrat qui produit des effets juridique spécifique

1. La sécularisation du mariage

Avec la révolution le mariage est donc un contrat civil, seul le mariage civil produit des effets en droit. Il peut avoir un sacrement du mariage délivré par l’eglise, masi ce sacrement peut intervenir après le mariage civil, et ce sacrement produit aucun effet juriridique.

La Constitution de 1791 affirme cette conctralusation du mariage. Le mariage va être encadré par deux grandes lois révolution du 20 septembre 1792 :

• La première loi, détermine la manière de constaté l’Etat civil des citoyens, pour cela cette loi impose et organise , al célébration publique du mariage, elle reprend les conditions de forme de l’ancien régime avce la publication des bans, avec l’obligation d’avoir des témoins, mais désormais le mariage doit se dérouler au maiso commune c'est-à-dire la mairie et doit avoir lieu en présence d’un officier d’Etat civil.

Les Epoux doit se déclrer sollanement qu’ils se prennent muluemment en mariage et l’OEC constate le mariage au nom de la loi.

Avec cette séculéraisation, les empechement religieux disparaissen,t il ne reste que des empechements lié a l’age des époux et liés a la parenté entrre les parenté.

Les mineurs qui souhaite se marier doit obtenir le consentment de leur parenst, mais toute la législation restrictive de l’AR disparaît avec la révolution.

La révolution veut instaurer la liberté individeul des époux.

• Cetet seconde loi est relative au divorce, cette loi est véritablement révolutionnaire, puisqu’lle met un terme a des siècel d’indissolubilité du mariage, alors cette loi, elle est en grande aprtie idéologqieue c'est-à-dire qu’elle est en avance sur la société de l’époque .

La population de la fin du 18 siècel ne revendique pas le divorce, ce sont les législateurs revolutionnaire qui l’introduisent d’eux même.

Le divorce permet de mettre en application l’individualisme juridique.

Les révolution prévoie 3 cas d’ouverture de divorce :

• Divorce pour cause déterminé, ces cause se sont la démence de l’un des époux, crime, si l’un des époux commet des sévices grave entre époux, si l’un des époux a des mœurs déréglés, si l’un des époux a fuit le pays pour des raisons politique, si l’un des époux a quitté le domicile familiale pendant 2ans, ou disparu pendant 5ans.

• Divorce par consentement mutuelle, les deux époux peuvent décidé de rompre le contrat qui les unis.

• Divorce pour incompatibilité d’humeur ou de caractère.en adoptant ce divorce, les révolution n’ont pas eu peur des abus qu’il pourrait engendre. La révoltuion est une période optimiste où on croit a la bonté naturelle de l’homme. Les révoltuion pensait que ce cas de divorce ne serait jamais utilier en mauvaise essient .

Ces cuase ont chacuen une procédure spécifique, de manière génrale, il s’agit d’une prcoédure simpel et rapide, avec une tentative de rconciliation puis un prononcé de divorce par l’OEC.

Le divorce rompt le contrat de mariage, les époux son tlibre de se marié, mais les épouses sont soumise a des délais de viduité qui dure une année. Le divorce a une conséquence particulière en ce qui concerne les patrimoine des époux, tout les donation , les avantages que c’était consenti les époux avant le mariage sont annulé par le divorce.

Si le divorce est prononcé pour une faute d’un des époux, l’autre conjoint perçoit une pension viagère pour lui permettre de subsister après le mariage.

En ce qui concerne les enfant…

Il est possible de déroger a cette règle en cas de remariage du parents qui a la garde.

Ces deux lois sont adoptés dans des contexte troublés, la monarchie a été renversé, le roi est prisonnier , la republique va etre proclamé la France est en guerrre contre toute l’Europe coalisé et des mesure contre l’eglise catholique est réalisé.

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