Principes fondamentaux

éfinition du mot droit est pleine de controverses.

Introduction au droit civil car il s'est développé plus tôt et est plus complet que les autres branches du droit. Berceau des principales notions juridique. Droit est le résultat d’une évolution de longue durée.

Quelle est la place de la loi ? Place primordiale car régit toute activité humaine. Omniprésent dans les affaires et dans la vie de tt les jours (transport, achat etc.). Ubi Societas Ibi Ius, soit là où il y a une société il y a du droit. Il peut être différent dans d'autre culture comme en Chine où le droit n’est pas primordial mais reste important.

Qu’est-ce que le droit ? Image du juge et du gendarme. Image réductrice puisque le droit ne se réduit pas au contentieux et à la répression. 2 définitions différentes mais complémentaires : d’abord un ensemble de règles générale et impersonnel destiné à organiser la vie en société et dont le respect est assuré par autorité politique. C le droit objectif, système juridique dans son ensemble. D’un autre coté il y a le droit subjectif : pouvoir accordé à une personne d’usée d’une chose ou exiger d’une autre personne quelque chose. Pouvoir individuel donnée à chacun par le système juridique.

GRAND UN : le droit objectif

Petit A : point de vue statique ( définition, classification, sources )

Petit B : point de vue dynamique ( mise en œuvre du droit, raisonnement juridique, interprétation ).

A, définition : quelels sont les critères pour définir la règle de droit ? D’abord nous le verrons en la comparant à d’autres règles puis nous tenterons de comprendre ce qui justifie le fondement de ces règles.

Les critères : le droit n’est pas le seul systèème normatif ( qui prrescrit un comportement sous peine de sanction ). Morale, religion, équité, sont différents de la règle de droit.

Les spécificités de la règle de droit :

-droit et morale : dans les sociétés primitives iol n’y avait pas de distinction entre la morale et le droit, c’est à partir des Romains qu’il y en a eu une et c’est ce qui a permis au droit romain d’êtres très technique et de se développer. Apparition de 2 thèses opposées : celle de la séparation et celle de l’union.

La séparation est défendue par Kant et où 2 facteurs opposent le droit et la morale : le fondement du respect de la règle ( pourquoi j’obéis à ses règles ) qui selon Kant en raison d’un commandement extérieure, alors que l’obéissance est une règle morale qui dépend de la conscience.

Le droit s’occupe des attitudes extériorisé alors que l’obéissance est une règle morale qui depend de la conscience.

L’union est défendu par Ripert et Josserand dans “ la règle morale dans les obligations civiles “ et “de l’esprit des droits et de leur relativité “. Ripper donne bcp d’exemples où les règles morale est reprise par le système jurisdique ( genre les 10 commandements ). Josserand va plus loin et dit que le droit est la morale devenue suceptible de coercision ( de contraintes ). Pour le démontrer

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