L’influence de l’équité

L’influence de l’équité

D’après Victor Hugo,« La première égalité, c'est l'équité ». La notion d’équité est difficile à définir. Cette notion est vaste et lourde de sens. Mais ce terme rejoint directement la notion de justice puisque être équitable c’est être juste.

Mais la notion d'équité dans un sens plus restreint qui la différencie de la justice est le moyen de réaliser cette justice. Comme lorsqu'on charge les juges de statuer en « équité ». L'équité rejoint le droit et forme donc les moyens pour réaliser la justice. Dans un sens juridique, on définit également l'équité par le principe modérateur du droit objectif (lois, règlements administratifs) selon lequel chacun peut prétendre à un traitement juste, égalitaire et raisonnable. Dans certains cas limités, la loi fait une place à la notion d'équité en laissant au juge le soin de se déterminer « ex aequo et bono » (selon ce qui est équitable et bon) c'est-à-dire, en écartant les règles légales lorsqu'il estime que leur application stricte aurait des conséquences inégalitaires ou déraisonnables. Grotius à dit « l'équité corrige la loi dans ses déficiences dues à son universalité ».

Dans l'histoire, l'équité apparaît avec l'histoire du juge Magnaud. Juge Magnaud avait à juger une mère qui pour nourrir son nourrisson avait volé du pain. Dans le Code pénal, le vol est sanctionné par une peine d'emprisonnement. Le bon juge Magnaud avait du cœur et n'a pu se résigner à appliquer dans toute sa vigueur et mécaniquement la règle de droit. Il a rendu un jugement en équité et l'a acquitté. Et depuis certaines législations, comme le droit romain et le droit anglais ont senti la nécessité de faire céder la loi lorsque son application trop « dure » heurte le principe d'équité. On peut donc se demander quelle est la place de l’équité dans l'ordre juridique. Pour y répondre, il faut envisager l’équité comme absente du droit (I), pour ensuite se pencher sur l’influence nécessaire de l’équité dans le droit (II)

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