Histoire économique et sociale : Monnaie et fiscalité

Histoire économique et sociale

Monnaie et fiscalité

Section 1 : prix et monnaie : de l’instabilité d’Ancien Régime à la stabilité du XIXe s.

1. Les variations monétaires des prix sous l’Ancien Régime

Monnaie : franc germinal crée par Napoléon Bonaparte

Précéder : Instabilité monétaire (89-96 à perdu 99% de sa valeur)

Variation monétaire

1.  1ere cause : variation de l’offre et de la demande

Variation à court termes des prix : varie d’une saison à l’autre ; exemple : la « soudure » stock de l’année dernière est épuise, les prix décuplent car ils ne sont pas encore assez approvisionnés. Exemple : variation des prix d’une année à une autre en fonction des quantités produites à cause des conditions météorologiques passées durant l’année. Difficulté : impossibilité à compenser d’une région à l’autre, aggrave par la règlementation monarchique (restriction de quantité à vendre d’une région à une autre). Aggravation de la situation de la spéculation par des commerçants.

Variations à moyens termes : des prix en fonction de la sécurité du pays -> réquisition pour l’armée -> inflation du prix

Variations à long termes : augmentation des prix au 16e siècle = guerre de religion, plus de monarchie. 17e stabilité et 18e forte augmentation car forte augmentation démographique. Se traduit par le progrès de la médecine, d’alimentation. Cependant la production ne suit pas suivit de la superficie + atteint le seuil de rendement et facteur climatique (période de refroidissement)

1. 2 techniques

Bcp de seigneurs ont usurpe le monopole royal puis la monarchie reprend le contrôle du monopole. Désormais le roi fixe le type des monnaie (taille, poids). Le pourcentage

Problème : cette monarchie utilise 2 techniques qui vont lui permettre de créer de monnaie sans augmenter la masse de métal sur le marché. Pour cela, il diminue le poids total de métal dans une pièce. Le décrie consiste à un accroissement artificiel du pouvoir libératoire des pièces. Sont un facteur de cause artificiel du pouvoir. Utilise en période de guerre. 4 grandes périodes de manipulation : guerre de Cent Ans, guerres de religion (9 entre les catholiques et protestants, moitie XVIe siècle), guerre de Trente Ans (1618-48), dernières guerres de Louis XIV.

1. 3e cause : évolution des quantités disponible de métaux précieux

Insuffisance de la masse monétaire en circulation. XVIe siècle changement brutale en raison de l’arrivée en Europe via l’Espagne. L’or et l’argent venant de l’Amérique (1500-45), chaque année 500 kg d’or et 10 tonnes d’argent arrive en Espagne. Ces métaux vont servir à l’Espagne pour financer partout dans le monde, financer ses opérations diplomatiques, financer ses opérations militaires. Inflation rapide des métaux précieux entraine un phénomène de hausse des prix (x4), bcp plus important dans les pays qui entretiennent des relations étroites avec l’Espagne (France).

1. Insuffisance du système bancaire français

France caractérisé par le petit nombre de ses banques toutes privées, taille de surface médiocre lie à l’étroitesse du marché des capitaux ce qui rend les investissements difficiles. Du a la religion, la mentalité (essentiellement investir dans la terre). Une expérience de John Law, aristocrate écossais. Ce dernier propose une idée à Louis XV. Se solve par un échec retentissant. Idée selon la monnaie joue un rôle fondamental dans le développement économique. Idée de l’importance majeur de la bonne orientation des investissements dans les secteurs productifs. A partir des 2 idées 1716, une banque prive est créer et elle y met des billets, permet de donner de la souplesse a l’économie, augmente la masse monétaire en circulation. 1717, création d’une société par action qui a pour objectif d’orienter les investissements vers l’exploitation des colonies françaises vers l’Amérique. 2 problèmes vont mener l’échec de l’expérience : les billets peuvent être échanges avec de l’or donc la banque va créer plus de billets qu’elle a d’or. Ensuite une très forte spéculation sur les actions de la société alors que les résultats des sociétés sont médiocres = crac boursier, donc entraine la fin de la banque. 2 conséquences financière et sociale se poursuivent (ruines multiples et spectaculaires) + une méfiance à long terme de la monnaie billets

1. L’expérience des assignats et son échec durant la Révolution

1. Phénomène d’inflation monétaire

Très grave problème financier, Ancien régime a laissé des dettes considérables. 1789, des emprunts de l’état représente 50% de ce que dépense l’État. Ce problème hérité par l’Ancien Régime est aggravé par la Révolution du fait de l’entrée, du fait du désordre de l’administration, abolition des impôts de l’Ancien Régime. L’accroissement des dépenses de l’état du fait de l’indemnisation

§III. Le Franc germinal

1. La monnaie métallique

Pour assurer sa stabilité : règles strictes empêchant l’Etat de pratiquer l’avilissement et le décri.

Pour l’empêcher l’avilissement : la loi du 28 mars 1803 établit un rapport légal/ intangible entre l’unité monétaire (franc) et une certaine quantité de métal précieux ; 1 kg d’argent = 200 francs ; 1 kg d’or = 3100 francs. Autrement dit, il est impossible de créer plus de 3100 F en pièces, idem pour l’argent, l’Etat ne peut frapper que 200 F.

Empêcher le décri : le principe de la frappe libre est établissant un lien entre la valeur du métal précieux fixée par la loi de 1803 et sa valeur commerciale. En effet, le métal précieux reste une marchandise comme les autres. La valeur du métal varie donc sur les marchés (comme la valeur de tout autre marchandise) alors que, dans le même temps la loi française leur fixe une valeur intangible, ce qui est artificiel. Pour que la valeur ne soit pas le résultat d’une résolution artificiellement par la loi, il faut que la valeur commerciale du métal précieux s’identifie avec sa valeur légale. En conséquence, la règle de la frappe libre permet frappe tous particulier de se présenter à l’Hôtel des monnaies et demander des pièces en échanges de lingots. Quand le faire ? Lorsque la valeur légale dépasse la valeur commerciale où l’inverse demander des lingots a la place des pièces si la valeur commerciale est supérieure à la valeur légale.

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