Td 2

                Résumer des documents

Document 2 :

Ce document de Denys de Béchillon traite de l’idéalisme qui entoure le principe de révision de la Constitution par référendum il explique dans ce texte que la révision de la constitution ne peut plus être réviser a la façon du Générale de Gaulle c’est-à-dire en utilisant l’article 11 pour détourner le mode de de révision de la Constitution par référendum. Il explique que l’idée présenté en référendum doit être préalablement présenté devant les deux assemblés en terme identique ou alors cette idée doit être présenté devant le parlement convoqué en congrée qui doit le voter avec la majorité des trois cinquièmes des votes. Est donc l’article 11 ne peut plus contourner l’article 89 sans être considéré comme inconstitutionnel et illégale. Et donc que la pratique du Générale de Gaulle n’est plus possible avec les règles mise en place désormais. La Constitution et le conseil constitutionnel sont la pour défendre le peuple par le sommet du droit.

Document 3 :

Ce document nous explique qu’au sommet de la Constitution ce place le pouvoir constituant qui et souverain et donc qui a le pouvoir de mettre en place des normes constitutionnel qui peuvent déroger au d’autre comme il lui semble sans être contesté.

Document 4 :

Ce document de Olivier Beaud traite de la question de comment se modifie une Constitution écrite est principalement de la constitution de la Ve république il explique tout d’abord que la Ve république avec la constitution de 1958 garde les principes fondamentaux mise en place et inculquer par ses prédécesseurs de la III et IV république. Pour donner suite à cela il explique que pour réviser la Constitution il faut utiliser la méthode dicter par l’article 89 de la Constitution mais aussi que pour changer la constitution il faut avoir la majorité des votes ce qui et l’un des principes fondamentaux de la démocratie. Il explique ensuite les changements Constitutionnel qui ont était apporté comme le fait de placer le président de la république au sommet de l’Etat républicain.

Document 5 :

Ce document de Guy Carcassonne parle de la constitution de 1958 comme une constitution du président plus précisément une constitution ou le président de la République serait monarque constitutionnel. Ensuite il explique que la Ve république peut être vue de deux façons différente la première et de voir le gouvernement comme l’affaire du Président de la république et la seconde et de donner au premier ministre une autorité fortement individualisée. Il évoque aussi une autre idée qui exprime que la Ve république et un régime parlementaire a forte domination présidentielle mais aussi que .

Lucas rennuy

                                Cas Pratique

Le nouveau chef de l’état a des projets il veut réviser la Constitution en place en visant des article directement comme l’article 1er de la Constitution pour y rajouté une norme constitutionnel sur l’environnement mais il veut aussi réviser l’article 56 de la Constitution dans le but de réduire d’un tiers le nombre de parlementaire et de modifier la composition supérieur de la magistrature en outre il veut proposé une suppression de poste. Le chef d’état à la majorité au sein de la chambre basse il ne fait pas l’unanimité et donc la majorité de la chambre haute s’oppose à c’est idée est son projet et a toute proposition de modification de la constitution. De plus le président de la république a découvert qu’il avait des problèmes de santé qui vont le forcer a être de temps en temps en vacance présidentielle et donc ne pourra pas occuper sont poste pendant une période plus ou moins longue.

I/ Les possibilité que possède le chef de l’état.

Rappel des faits pertinents :

Les projets de révision du président de la république se trouve déranger cars si il a le soutien de la chambre basse il n’est pas du tout soutenu par la chambre haute.

Problème de droit :

Le président de la république peut-il réviser la constitution sans l’accord du sénat ?

Majeur :

En vertu de l’article 11 de la constitution qui démontre que des normes constitutionnelles peuvent être voté par référendum dans la mesure ou les deux assembler on donner leur accord. Comme le dit 89 alinéa 2 de la constitution « Le projet ou la proposition de révision doit être examiné dans les conditions de délai fixées au troisième alinéa de l'article 42 et voté par les deux assemblées en termes identiques. La révision est définitive après avoir été approuvée par référendum. »

Mineur :

L’article 89 alinéa 2 et l’article 11 montre que pour réviser la constitution il faut passer par le sénat d’autant plus comme le démontre la décision Hauchelaille rendu en 2000 par le conseil constitutionnel qui après l’utilisation de l’article 11 du Générale de Gaulle pour réviser la constitution on déclaré que utiliser l’article 11 de la constitution pour réviser la constitution dans l’autorisation préalable des assemblés parlementaire c’est une violation de l’article 89 et donc c’est considéré comme illégale. La seul limite qui et pratiquement impossible sont que sans compter le sénat il y est pratiquement tout les membre du parlement vite ou pour le référendum sans compté les 346 sénateur.

Solution :

Grace a l’étude de l’article 89 qui met en place la méthode pour réviser la constitution et les limite apporter a l’article 11 le président n’est pas en mesure de réviser la constitution sans l’accord des sénateurs sous peine d’être illégale.

II/ l’hérédité comme faveur pour la révision

Fait pertinent :

Les sénateurs donc de la haute chambre son contre le président et son idée de réforme et donc il propose un arrangement s’il accepte la révision de la constitution ce qu’ils veulent c’est le principe d’hérédité.

...