Leçon 3 Histoire du Québec

LECON 3

Pas de droits individuels

Très hierarchique

Décisions prises par le roi ou représentants, pas de démocratie

3.1 institutions d’anciens régimes

3.1.1 monarchie centralisée

cONSEIL SOUVERAIN DE NF

jUSTICE SEIGNEURIAL SEINE ET CHAUSSÉ

justicie trois rivieres

justice royal 1676

ARRIVÉE INTENDANT, REPRÉSENTANT DU ROI : CHANGEMENT GOUVERNEMENT : MILITAIRE ET RELATIONS AVEC AUTOCHTONES, INTENDANT: JUSTICE ET ADMINISTRATION GÉN.RALE

Harmoniser le travail

Paris ou Versailles

Colbert

Système impérial avec commande de paris

Moins d’autonomie

Régime royal rien amener santé ou éducation

Ursulines jésuites sulpiciens institutions par l’église missionnaire

1659 msgr de laval : Séminaire du quebec

3.1.2 administration de la justice

Cour seigneurial : cour supreme : conseil souverain(qc) quebec  prévauté et mtl jusrisdiction

Droits français, coutumes de Paris et status causes civiles : importance de l’endettement et criminelles scté  violente, voies de faits, vols crimes contre la propriété, prostitution, meurtres, criminelles plutôt soldats souvent sont à la tarverne.

Système judiciaire : absence de jury, le juge ou enqueteurs plusieurs opinions

La torture pour aveux, brequins, croins, peine capitale

Certaines peines sont disproportionnées à la gravité de l’acte, des peines

3.1.3 régime seigeurial

Partir de la terre, propriété fonciere, terre amérindien a la base que les francais vont occuper par alliance militaire et concessions du roi, gouverneur et intendants, récompenser par des terres,

Seigneuries (privilégiées qui recoivent des terres) pouvaient concéder des terres à des particuliers (aretes de poisson) rectangulaire

2 propriétés : le seigneur pvr de concéder, demande de diverses redevances, censes et rentes (loyer fixe) perpétuel jusqu’à la fin de ses jours, droits prélever un droit du 12e vente, 14e des grains moulus, doit construire un moulin, droit de mouture

Une fois concédé aux censitaires : appartient aux censitaires, disposer à sa guise

3.1.4 statut social et les fonctions du seigneur en N-F

Seigneur nobles ou n’importe qui ayant reçus des privilèges du roi, marchands, hétéroclite, même régime de faveur

Seigneur pas très actifs dans la colonisation, il est couteux de faire venir des colons et les rentes sont pas assez élevées, trouver un prêtre,

Famille paysane qui travaille les terres, contrats de concessions, droits et obligations,

Les droits légaux sont les mêmes, niveau des redevances : équivalents canada et France, censes et rentes moins élevées, très onéreuse,

Taxes et rentes système de justice, blé au moulin offert,

En France, on paie au roi, seigneur et dîme a l’église

Seigneurie pour ascension sociale immédiate; pour devenir noble, au début pas assez d’argent pour le moulin

En N-F on ne paie rien qu’au seigneur,

Seigneurie au débit très peu rentable, une redevance symbolique, mais très basse

Identité de seigneurie au début, couper bois, chevaux, chasse, moulin

3.2 types sociaux en NF

Clergé : séculiers, paroisses, communautés religieuses, ursulines, augustines, jésuites, sulpicien, missionnaires, récollets : pretres itinérant,

Noblesse (3%) : seigmeurs et nobles, profession des armes, officiers, troupes de la marine, met les enfants dans le clergé, commandant des postes (régions des grands lacs), primes : commerce des fourrures

Filles mariages marchands, petits commerçants,

Artisants : tanneurs, serrurier, etc.

Ouvriers pas très nombreux

Soldats et garnisons qui travaillent pour habitants pour fructifier fins de mois, journaliers

Paysanneie (75% à 80%)

Pauvres : veuves, mendiants

Esclaves : domestiques (amérindiens ou amérindiennes et noirs des antillais)

3.3 renouvellement des générations

Climat difficile, rigoureux, hiver long, défricher la terre, s’installer comme agriculteur

3.3.1 le taux de natalité : très forte, mariage en bas âge, mortalité infantile, régime alimentaire (rareté, manque d’abondance, qui a peu de choses prêts, pas de contraception, religion qui vise les naissances accrues, les enfants bénédictions, on mise sur les enfants pour pouvoir vivre, avoir plusieurs enfants pour assurer leur vieillesse,

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