L'offre

Il suffit de la rencontre d’une offre en cours de validité

Plus possibilité de rétractation

L’offre se peut incomplète si elle ne précise pas les conditions sur contrat

Selon la jurisprudence si l’offre se peut être incomplète telle ne précise pas les conditions du contrat, l’acceptation conforme à l’offre engage la validité du contrat

Une offre incomplète suppose que les parties s’accordent sur les éléments

Clauses durant sur des factures des bons de confirmations.

Dès lors qu’une offre rencontre une acceptation le contrat est considéré comme conclu

Paragraphe 3 la formation des contrats entre absents

Intérêt à savoir à quelle endroit le contrat est formé lieu de formation du contrat, le moment de formation du contrat

1. Les systèmes de solutions

Il y a 2 systèmes en présence

Les systèmes de solution

Le contrat sera formé au lieu et au moment où l’acceptation est émise/ ou l’acceptation est reçue

Système de démission de l’acceptation

Avantage le contrat sera formé plus rapidement plus tôt

Système de réception

Le contrat n’est formé que lorsque chacune des parties aura conscience des volontés de l’autre

Retenir la préférence de l’acceptation système de la volonté interne

Doctrine très partagée

Doit -on retenir le même système sur la question du lieu et du moment doctrine moniste

Système différent ? les auteurs sont partagés

La tendance de la doctrine moderne était tout de même de retenir un système dualiste. Pas le même système concernant le lieu et le droit

L’ordonnance de 2016 a tranché en faveur d’un système moniste

L’ordonnance de 2016 est favorable au système de l’acceptation

1. Les solutions positives

Question de droit ou de fait ?

D’abord question de droit puis de fait la cdc considère qu’ il s’agit d’une question de droit va exercer son contrôle sur les règles

3 questions

Lieu

Datation

Rétractation de la volonté contractuelle 1 la localisation de la conclusion du contrat

Compétence territoriale, question du lieu de la formation ne concerne plus que le conseil des prude hommes

Le trib compétent est celui de la formation du contrat de travail donc importance du lieu de formation.  Jurisprudence retenait le lieu de l’émission de l’acceptation ou résidé le salarié

Evite au salarié de se déplacer pour plaider

Art 1121 abandonne cette solution. Cette solution n’est plus valable pour les contrats conclus après 2016. Nouvelle loi de réception de l’acceptation. Contrat de travail est désormais réputé conclu au lieu où l’acceptation est survenue à l’offrant. Favorise l’employeur

2.datation

Cette question présente de multiples intérêts ex en cas de changement de législation. Datation de la conclusion du contrat datation de la législation alors en place

Lorsque l’offre stipule avec délai on va venir apprécier si l’acceptation est intervenue dans le délai de validité de l’offre

Doctrine majoritaire a retenu la solution de l’émission de l’acceptation cour de cassation a retenu la réception de l’acceptation. Au moment où l’offrant recevrait l’acceptation art 1121 le contrat est conclu dès que l’acceptation parvient à l’offrant ce système retrace la formation au contrat

3. rétractation des ventes contractuelles

Jusqu’ a quelle moment une partie qui a constitué un contrat peut retracer son consentement. L’offrant peut retirer son offre alors qu’elle  n’est pas parvenue a son destinaraire. L acceptant peut  retirer son acceptation jusqu a ce  qu elle soit parvenue a l offrant adhésion au système de la reception ce qui est decisif c la reception

Système moniste est contracté. Système de la reception qui est consacrée par l ordonnance de 2016

Section 2 le cas de la formation rporgressive du contart

Contrats avec cerataines complexité questions vont etre en discussions par consequent les partenaires vont negocier discuter avant de conclure conclusion precede d une periode plus ou moins longue de pourparler

Les pourparlers ne sont pas formalises dans des docs contractuels

 Les parties sont libres de rompre cette periode de negociation

Art 1112 l in itiative le deroulement des negociations precontractuelles est libre mais a la jurisprudence contrôle cela si rupture d e manière abusive risque d engager sa responsabilité

Celyui qui rompe de facon abusive devra verser a l autre des dommages et interets. Devoir de loyauté des partenaires ils doivent negocier devoir de bonne foi art 1112

Ex de fautes commise dans cette periode pré contractuelle

Lorque personne qui n a aucune volonté de conracter prolonge cette periode en faisant croire a l autre qu elle a decidée cherche parfois

Premmiere hypthese de la rupture brutale une explication ce qui met le partenaire dans une situation parfois compliquée

Les partenaires peuvent ^prendre certains engagements formalisés dans plusieurs doc ecrits ce qui veut dire que les partiesvont conclure des avants contarts ou contrats prepares des contrats preparatoires destinés à preparer la conclusion du contrat

Organiser la contraction et en meme temps obliger les parties a les pouirsuivre de manière loyale et de bonne foi

Attention pas engagement de conclure contrat pas d  engagementsde negocier de bonne foi

2 grandes categories

A)accords de principes

 Les parties s accordent uniquement sur le principe de contracter letters de declaration d’intention de contracter engagement d honneur qui engage moralement et pas juridiquement

Se construit sur la base de projet de contrat. Il reste souvent extremement vague il engage quand meme les oarties qui seraient quand meme les pareties qui seraient de mauvaise foi pourrait engager leur reponsabilité responsabilité contraxtuelle

B)Accords partiels

Un certain nb de parties est precisé sur lesquelles les parties s engagent le contrat est definitivenent conclu. Si elles s accordent sur des details et sur des points vagues contrat n est pas du tout conclu

Dans cette periode pre contractuelle il peut y avoir plusieurs avants contartsjusqu a ce que les parties se mettent d accord de manière definitives formation progressive

Il se peut que les parties par des clause aient subordonnées la conclusion du contrat par un accord sur le tout. Donc sur l essentiel et l accessoire

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