L'Europe

Processus européen :

1. CONSEIL EUROPEEN : organe qui réunit les 27 chef d’état ou du gouvernement de l’UE. C’est u conseil qui fixe des grandes priorité EU.  Ce premier président du conseil était un belge : Herman Van rompuye. Il a exercé les deux premier mandats du conseil européen. C’est le sommet
2. COMMISSION EUROPEEN : composée d’un commissaire par état membre. 27 commissaire, poste important. C’est souvent l’aboutissement d’une carrière politique, un mandat de 5 ans. Chaque commissaire est le responsable d’une commission européenne. L’idée là-bas est de siéger comme représentant des valeur et des intérêt de l’UE dans son entend c’est-à-dire au profit. C’est elle qui est g-charger de mettre en œuvre les éditions annoncer par le parlement, a donc un rôle exécutif
3. Parlement européen : c’est un organe composée d’élue direct. Au suffrage direct dans chacun des 27 pays. Ils sont proportionnels au nb d’habitant et citoyen au mode d’origine. Ce parlement représente 450 millions de citoyens. Particularité depuis le traité de Lisbonne il adopté le principe de la codécision, une approbation du parlement et du conseil. Chaque projet de loi (texte de loi) pour devenir un texte légale, juridique doit avoir une double approbation.
4. CONSEIL DE L’UNION EU : appelle aussi conseil de ministre qui regroupe 27 ministre. Le ministre au sein du conseil, va défendre des pb nationaux. Chaque ministre défend une position nationale.  

Traites = texte de lois qui est supérieur hiérarchique.

Le règlement est obligatoire dans tous les états , dans l’intégralité du texte une fois qu’il est validé. Exemple : LGPD

Les directives vont fixer des objectif au états membre, mais chacun d’eux peuvent fixer des objectif. L’UE fixe des objetcif a atteindre, et chaque etat

Les decision prisent par l’U concerne que certains et pas l’emble des 27. Les resolutions et recommendations sont texte juridique.

Le siege du parlement esta strasbourg mais bcp d’institution politique de l’UE se trouve a bxl les parlementaires sont très souvent a bxl.

Lieux des cours europeenes

• La cours de justice se situe au grand duchéede Luxemmbourg
• La commission europeene est a bxl
• Conseil de l’Ue est a bxl
• Conseil Europeen est a bxl
• Banque centrale europeen a Francfort
• Cours des comptes europeene se situe a Luxembourg
• Conseil de l »europe se trouve a strastbourg

20 novembre 2020

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