CHARTE DE 1814

Il s’agit d’une charte constitutionnelle octroyé par le pouvoir royale. Si cette charte ne met pas en place un régime parlementaire, elle n’interdit pourtant pas que le jeu des instituions politique aille en ce sens. Les institutions politiques visent nécessairement les pouvoirs au sein d’un Etat. Le pouvoir exécutif est détenu en 1814 par le roi: il est le détenteur exclusif: il nomme et révoque les ministres lesquels sont seulement selon la charte en les article 55 et 56, responsables pénalement. Le roi détient le droit de prendre des ordonnances pour l’exécution des lois et la sureté de l’Etat. Il dispose d’un droit de veto absolu et peut dissoudre la chambre des débutés

Pouvoir législatif est détenu par le Parlement qui est bicamérale (Chambre des Pairs et Chambre des députés). la chambre des pairs est composée de membre héréditaires ou à vie qui sont surtout nommé par le roi. Cela implique donc que le roi puisse disposer d’une majorité au sein de cette chambre : il peut passer outre à l’opposition de la chambre en nomment des pairs suffisant pour en changer la majorité. S’agissant de la chambre des députés: ils sont élus au suffrage censitaire: le cens est très élevé ce qui restreint considérablement le nombre d’électeur. Dans le cadre des deux chambres, leur président est nommé par le roi. Elles ne disposent pas ni de l’initiative des lois ni des amendement qui doivent être approuvé par le roi. Le roi dispose d’un droit de veto absolu. Ici le jeu des instituions politique qui dénote il évolution du régime parlementaire est dû à de multiples cause: le roi se comporte comme un monarque parlementaire: cela signifie que mm si il détient le pouvoir suprême, il ne gouverne pas directement et laisse agir ses ministres quitte à les renvoyer si il est mécontent et si la chambre des députés est mécontente. Il tient compte de la majorité parlementaire qui est divisée entre ultra monarchiste et libéro: il tient compte de es tendance pour gouverner. C’est pourquoi lorsque les ministres perdent la confiance de la chambre des députés qui est une chambre élue par le peuple il décidera de se séparer d’eux. C’est pourquoi le cabiné ministériel sera solidaire et sa responsabilité sera collective. Une responsabilité qui est donc politique.

les chambres crées des contrôles parlementaire: le vote annuel de l’adresse qui est une réponse au discours du trône qui permet au parlement de s’exprimer sur la politique annoncé par le monarque voir de critiquer celle ci. Les parlementaire peuvent demander au roi de faire une loi. Autre exemple : l’examen des pétitions, le vote du budget: fourni l’occasion d’un examen général de la politique du gouvernement et le parlement peut utiliser l’arme budgétaire comme étant un moyen de pression.

Si le régime politique sous cette charte n’est pas formellement parlementaire, le fait qu’aucun gouv par la pratique n’est maintenu par le roi. Parce que la révolution de 1830 se produira parce que Charles X méconnaît se caractère en mettant en place un gouvernement qui a perdu les élections. Et gouvernement par voix d’ordonnance. Ces journées révolutionnaires donneront lieux à la charte de 1830.

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