Dsr6200

Université du Québec à Montréal                                      HIVER 2018

École des sciences de la gestion

DSR 6200 : Gouvernance et gestion des risques fiduciaires, sociaux, éthiques et environnementaux 

Enseignants : Andrée De Serres (coordination)

                 Louise Champoux Paillé

                Robert Pouliot

PLAN GÉNÉRAL

Descriptif

Ce cours vise à connaître et à comprendre les fondements de la gouvernance des entreprises en tenant compte de la diversité des modes d'organisation qu'elles peuvent adopter. Il permettra de connaître les moyens, méthodes et outils pour évaluer et rendre compte de la performance environnementale, sociale et de gouvernance (ESG) d’une entreprise et du périmètre d’imputabilité économique. Le cours vise aussi à comprendre la gestion du risque fiduciaire qui y est associée. Il vise à connaître les moyens, méthodes et outils pour évaluer et rendre compte de la performance environnementale, sociale et de gouvernance (ESG) d'une entreprise et du périmètre d’imputabilité économique. Le cours vise aussi à comprendre l'interaction entre les entreprises non financières et les institutions financières au chapitre de la gouvernance.

Préalables

JUR1031 Introduction au droit des affaires

OBJECTIFS GÉNÉRAUX

Ce cours vise à connaître et à comprendre les fondements théoriques et pratiques de la gouvernance des entreprises en tenant compte de la diversité des modes d’organisation qu’elles peuvent adopter. La gouvernance inclut la gestion du risque fiduciaire (le risque de faillir à la confiance des actionnaires ou sociétaires), couvrant les risques légaux, opérationnels, éthiques, sociaux et environnementaux des entreprises, sans inclure le risque de réputation et le risque stratégique. Il vise à connaître les moyens, méthodes et outils pour cerner, évaluer et rendre compte de la performance environnementale, sociale et de gouvernance (ESG) d’une entreprise. Le cours vise aussi à comprendre l’interaction entre les entreprises non financières et les institutions financières et l’impact du montage juridico-financier sur la gestion des risques de l’entreprise.

OBJECTIFS SPÉCIFIQUES

Notamment, ce cours vise à :

• permettre aux étudiants d’acquérir des connaissances avancées sur la gouvernance des entreprises et la gestion des risques extra financiers;
• appliquer ces connaissances pour différencier divers types d’organisation, notamment les entreprises constituées sous forme de sociétés cotées, les PME constituée en sociétés ou en coopératives; les entreprises technologiques financées par le capital-risque, les organisations à but non lucratif;
• comprendre l’influence des contextes institutionnels de différents pays sur la gouvernance et le fonctionnement des organisations et, en conséquence, acquérir des connaissances sur l’analyse des processus de changement et de l’interaction entre le niveau institutionnel, l’organisationnel et social;
• se familiariser avec les méthodes et outils pour évaluer la performance environnementale, sociale, de gouvernance (ESG) et fiduciaire des entreprises;
• se familiariser avec les méthodes, moyens et outils disponible pour les gestionnaires des entreprises pour rendre compte de leur performance environnementale, sociale et de gouvernance (ESG) et fiduciaire des entreprises;
• se familiariser avec les exigences particulières et les principes fondamentaux reliés au financement des entreprises et au domaine financier (gestion des risques juridiques, éthiques et de conformité) au Canada et aux États-Unis.
• connaître la nature et l'application des principes de responsabilité fiduciaire, des concepts de délit d'initié et de conflits d'intérêt.
• appliquer ces connaissances durant le cours pour évaluer la performance fiduciaire d’entreprises réelles en maîtrisant les termes et notions fondamentales du rouage de la gouvernance d’une organisation

MÉTHODES PÉDAGOGIQUES

• Cours magistraux.
• Travail par équipe dans les deux parties du cours, en assurant un maximum de diversité pour chaque équipe (par genre, cohorte et expérience)
• Discussion en classe et revue des billets postés sur le site GIREF sur LinkedIn : http://www.linkedin.com/groups?gid=5080293
• Étude de cas (première partie du cours surtout)
• Conférences, films et documentaires.
• Lexique de mots clés avec illustrations et témoignages (sorte de wiki), auquel tous les étudiants sont invités à participer par leurs interrogations et commentaires
• Débats d’improvisation sur les notions fondamentales en incitant les parties adverses à donner des exemples (deuxième partie du cours)

Le cours se divise en deux parties de 7 semaines chacune, clôturées par l’examen final de session.

MATÉRIEL PÉDAGOGIQUE

• Site Moodle et en particulier le Lexique des 50 mots essentiels en gouvernance.
• De Serres, A., Champoux Paillé L., Pouliot R. : présentations PowerPoint et articles à détailler en cours.
• Articles sur le site GIREF sur LinkedIn : http://www.linkedin.com/groups?gid=5080293
• « Le Courant Triplex – Manuel de stratégie en communication organisationnelle » par Yves Chapleau, conseiller principal auprès du CUSM, chargé de cours à l’Université de Montréal et associé principal, Coefficience, Montréal ,avec la collaboration d’Amel Aloui, chargé de cours en communication sociale et publique, UQÀM, Université Laval, Éditions Yvon Blais – Thomson Reuters, 2015
• Autres lectures à être précisées en cours. Parmi celles-là, veuillez aussi consulter : « The Vanishing American Corporation: Navigating the Hazards of a New Economy » par le Professeur Jerry David de l’Université du Michigan, Berrett-Koehler Publishers (April 19 2016).
• « The Handbook of Board Governance » par Richard Leblanc, Professeur, Droit, gouvernance et éthique, Directeur, Maîtrise du programme d’imputabilité financière, Université York, Toronto

HORAIRE ET LOCAUX

Lundi soir de 18:00 H à 21:00 H. Session Hiver 2018….. Local : DE-1420

ÉVALUATION DES ÉTUDIANTS

PREMIÈRE PARTIE : GOUVERNANCE ET PARTICIPATION ATIONNARIALE

Cette première partie traite la gouvernance dans ses plus fines ramifications en abordant le volet pratique tout en faisant réfléchir sur la finalité des organisations et son incidence sur les structures de gouvernance. Cette partie passera en revue le cas des sociétés québécoises et canadiennes listées en bourse, des coopératives et des groupes associatifs ou à but non-lucratif, en décrivant le fonctionnement des assemblées générales d’actionnaires, de sociétaires ou de membres. Divers risques seront abordés, dont les risques stratégiques et de réputation.

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