Contrôles des comptes stocks

NATURE DES TRAVAUX A FAIRE

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Réf

1. Obtenir le tableau récapitulatif des stocks et l’analyse des mouvements des provisions par rapport à l’exercice précédent.
2. Examiner les variations de stocks d’un exercice à un autre et l’évolution des principaux ratios (se rapporter à l’examen analytique préliminaire)
3. Assister à l’inventaire physique périodique (en principe au 31/12/ de chaque année) et vérifier que les procédures définies préalablement sont correctement appliquées :

• Vérifier l’exactitude et l’exhaustivité des relevés de comptage,

• Rapprocher les informations relevées lors de l’inventaire de l’état final des stocks,

• Accorder une attention particulière au cas où l’inventaire physique est réparti sur plusieurs sites.

1. Au cas où l’inventaire physique a lieu à une date autre que la date du 31/12/ (lorsque les risques inhérents et risques liés au contrôle sont qualifiés de faibles à moyen),définir des procédures alternatives pour s’assurer que les mouvements entre la date d’inventaire et la date de clôture ont été correctement pris en compte :

• Pointer les montants du grand livre à la date de l’inventaire avec les états récapitulatifs des stocks à cette date,

• Rapprocher les montants inscrits en entrées et sorties de stocks au grand livre avec les achats, la production (sortie des stocks pour être utilisé dans le processus de production) et les ventes.

1. Au cas où la société a recours à des inventaires tournants :

• Vérifier que le programme de comptage a bien couvert tous les stocks au moins une fois dans l’année,
• Assister à certains comptages pour vérifier que les procédures sont correctement appliquées,
• Vérifier les récapitulations et les prises en compte des écarts éventuels.

1. Pour les stocks détenus chez les tiers ou pour le compte des tiers :

• Si c’est non significatif : s’assurer que les instructions d’inventaire en tiennent compte,

• Si c’est significatif : demander une confirmation directe de la personne chargée de l’inventaire et voire s’il est nécessaire d’y assister.

1. Pour les marchandises en transit, vérifier avec les documents d’expédition, facture de douane... ; vérifier la réception par la suite.
2. Pour les travaux en cours, vérifier le stade d’avancement avec les documents permettant de suivre la production.
3. Vérifier la prise en compte pour l’exercice concerné :

• Des dernières réceptions de l’exercice,
• Les dernières expéditions de l’exercice,
• Les transferts entre les ateliers ou avec les sous-traitants.

1. Vérifier que les premiers mouvements de l’exercice suivant n’ont pas été enregistrés sur l’exercice en cours.
2. Vérifier que les stocks d’approvisionnement sont correctement évalués :

• prix d’achat + droits de douanes + autres taxes non récupérables + frais de premier transport + tout coût directement attribuable à l’acquisition.
• Les réductions à caractère commerciales viennent en déduction de ce coût.

• Cas particulier des subventions d’exploitation :

           - S’assurer que les stocks sont évalués subvention comprise (deux conditions à respecter : l’entreprise pourra se conformer aux conditions et l’encaissement de la subvention est raisonnablement sur)

           - S’assurer qu’à la clôture de l’exercice, la quotte part de la subvention d’exploitation au titre des éléments encore détenus en stocks est constatée en Produit constaté d’avance

• Coûts à exclure : frais commerciaux, frais internes d’approvisionnement, frais de stockage (sauf si le stockage constitue une étape nécessaire dans le processus de production), frais d’administration générale.

1. Vérifier que les stocks de produits fabriqués sont correctement évalués :

• coût de production = coût d’acquisition des matières consommées + juste part des coûts directs et indirects de production.

• S’assurer que l’imputation rationnelle des frais généraux fixes se fait sur la base de l’activité réelle

           - En cas de sous activité, prendre l’activité réelle et la partie non affectée est à constater en charges

           - En cas de suractivité, garder toujours la base de la capacité normale

• S’assurer que les frais généraux variables de production sont affectés sur la base de l’utilisation effective des installations de production.

• Coûts non incorporables : coûts de stockage, coûts de gaspillage liés à des pertes injustifiés, frais généraux administratifs et les frais de commercialisation.

• Cas où il y a des sous produits et des produits liés

           - Si la valeur est non significative, l’évaluation sera faite à la valeur réalisable nette qui sera réduite du coût du produit principal

           - Si la valeur est significative, en principe une identification séparée a été faite au préalable sinon les coûts seront répartis sur une base rationnelle et cohérente (la valeur de vente de chaque produit par exemple)

1. Vérifier les méthodes adoptées pour la comptabilisation des sorties de stocks (CMP, FIFO, LIFO)
2. Vérifier qu’à la date de clôture, les stocks sont évalués pour la plus petite valeur entre la valeur réalisable nette (VRN) et le coût d’entrée :

• Pour les stocks d’approvisionnement (Marchandises, VRN =la valeur de marché ; Matières premières, VRN =le coût de remplacement), distinguer entre le cas où les stocks d’approvisionnement sont destinés à un produit fini bénéficiaire ou à un produit fini déficitaire. Seule dans le deuxième cas une provision pour dépréciation peut être constatée lorsque la VRN est inférieure au coût d’entrée.
• Pour les stocks de produits destinés à la vente (VRN =prix de vente – coût de production restant à engager - frais sur vente), une provision pour dépréciation est à constater lorsque la VRN devient inférieure au coût d’entrée.

1. Vérifier la distinction effectuée par l’entreprise entre les provisions déductibles et non déductibles fiscalement.
2. Vérifier les montants des stocks d’ouverture avec les comptes de l’exercice suivant.