La facture

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CHAPITRE : VIII

1. DEFINITION DE LA FACTURE

La facture est un document établi par le fournisseur et adressé au client. Le fournisseur conserve le double. La facture et non seulement un document de preuve mais également une exigence de l’administration fiscale.

1. PRESENTATION DE LA FACTURE NORMALISEE

1. LES DIFFERENTS TYPES DE FACTURES

Il existe plusieurs types de factures mais les celles qui servent de pièces comptable ou d’enregistrement sont :

• Les factures de DOIT
• Les factures d’AVOIR

1. Les factures de DOIT

Elles sont établies lors d’une opération d’achat et de vente. Elle décrit l’ensemble des biens livrés à la clientèle ainsi que les différentes réductions et majorations effectues au cours de ladite  transaction.

1. Les factures d’AVOIR

Les factures d’AVOIR sont établir en cas de retour de marchandises non conformes, de retour d’emballages et de réduction.

1. ENREGISTREMENT DES FACTURES

Les factures sont comptabilisées dans un document comptable appelé le journal qui enregistre de façon chronologique c'est-à-dire jour par jour les opérations de l’entreprise.

1. Comptabilisation des factures de « DOIT »

1. Facture simple sans réduction, ni majoration

Exemple : la société BTS  a vendu des marchandises de 100 000 F à son client REUSSITE. Facture n° 250 établie le 05/01/2013

TRAVAIL A FAIRE

1. Présenter cette facture
2. Comptabiliser chez les deux agents économiques

SOLUTION

1. Les factures avec réduction

• Les réductions à caractère commercial (Rabais, Remise et Ristourne)

• Le rabais est une réduction accordée par le fournisseur à un client compte tenu de la non-conformité des marchandises livrées, du retard dans le délai de livraison ou de la détérioration subie par les marchandises.

• La remise est une réduction accordée par le fournisseur à un client compte tenu de sa qualité ou le de la quantité de marchandises achetées.

• La ristourne est une réduction accordée à un client par le fournisseur sur l’ensemble des opérations réalisées au cours d’une période par ce dernier.

APPLICATION

Le 02/04/2013, La société DUCOBU a  adressé la facture n° 0912 à son partenaire YRDS. Montant brut 1 000 000 F, rabais 5%, remise 10%.

TRAVAIL A FAIRE :

 Enregistrer cette facture chez les deux agents économiques

SOLUTION

REMARQUE :

• Les comptes 701 et 601 enregistrent le dernier net commercial
• Les comptes 411 et 401 enregistrent  toujours le Net à payer.
• Les réductions commerciales se calculent par cascades c'est-à-dire l’une après l’autre.

• La réduction à caractère financier (Escompte)

L’escompte de règlement est une réduction accordée par le fournisseur à un client lors d’un règlement au comptant ou anticipé. Son montant est enregistré au débit du compte 673 chez le fournisseur  et au crédit du 773 chez le client.

APPLICATION

La société DIVAP a acheté avec son fournisseur BENITO le 21/08/2014, des marchandises de 500 000 F, rabais 4%, remise 2% ; escompte 8%. Facture n° 0821.

TRAVAIL A FAIRE

1. Etablir la facture
2. Comptabiliser dans le journal des deux agents économiques.

SOLUTION

C)    Les factures avec majoration

• La Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)

La TVA est un impôt indirect qui est supporté par le consommateur final. Son taux actuel est de 18% applicable sur le net financier de la facture ou le montant total  HT. Elle est comptabilisée au débit du compte 4452 chez le client et au crédit du compte 4431 chez le fournisseur.

APPLICATION

Le 25/02/2014, les Etablissements WABEHI ont vendus des marchandises à leur client PETISSOU. La facture N° 123 présente les éléments suivants : Montant brut 12 500 000 F, rabais 8%, remise 5% ; escompte 2 ; TVA 18%.

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