L'offre

1- l’offre

L’offre également appelée pollicitation est une manifestation de volonté unilatérale par laquelle une personne appelée offrant ou encore pollicitant fait connaitre à une personne déterminée ou indéterminée son intention de contracter et les conditions essentielles du contrat. Si l’offre est acceptée le contrat est conclu.

Exemple : une agence offre une promotion à une personne déjà existante dans base de données (personne déterminée).

Exemple : on vend une voiture sur le bon coin à n’importe quelle personne (personne indéterminée).

• Caractères de l’offre :

1- être précise et contenir les éléments essentiels du contrat (objet, prix …)

2-doit être ferme : l’offrant doit traduire l’intention de s’engager ce qui ne l’empeche pas d’insortir son engagement de certaines réserves (l’offre de vente dans la limite du stock disponible=lidl )

3- doit être non équivoque (claire et précise = oui ou non = pas d’aléas)

Si ces caractères ne sont pas respectés => invitation aux pourparlers

L’offre doit être expresse et tacite, la durée de l’offre peut être une source de difficulté lorsqu’elle n’a pas de délai précis. Elle est librement rétractée lorsqu’elle n’est pas parvenu au destinataire. Elle ne peut pas être retractée si son délai n’est pas échu.

Les effets de l’offre : se mesurent par rapport au régime de la rétractation de l’offre.

En l’absence de stipulation expresse du délai. Les juges de fond vont apprécier si l’offre comporte implicitement un délai lis peuvent alors considérer que l’offrant peut …….

La loi parfois précise le délai pendant lequel l’offre doit être maintenu. En matière de prêt immobilier le délai est de 15 jours.

En cas d’offre par voir électronique, son auteur s’engage tant qu’elle est accessible par voie électronique.

Sanction : le retrait de l’offre avant l’expiration du délai légal constitue une faute mais n’oblige pas à la conclusion du contrat. Elle engage la responsabilité extracontractuelle de son auteur dans les conditions du droit commun.

L’offre peut devenir caduque lorsque :

1 – à l’expiration du délai fixé par un loi ou par le pollicitant ou à défaut, l’expiraion d’un délai raisonnabla

2- si le destinataire de l’offre formule une contre-proposition

3- si le destinataire de l’offre décede

4- si le pollicitant devient incapable

5- si le pollicitant decede

2- L’acceptation

L’acceptation est la manifestationn de volonté de son auteur d’etre lié dans les termes de l’offre, elle lanifeste l’adhesion pure et simple de loffre de la part de son destinataire :

Tant que l’acceptation n’est pas parvenu à l’ffrant peut etre contractée pourvu que la retractation parvient à loffrant avant l’acceptation .

L’acceptation non conforme à l’offre est dépourvue d’effets sauf à constituere une offre nouvelle (contreprop)

Est-ce que le silence vaut acceptation ? le code civile prévoit que le silence ne vaut pas acceptation à moins qu’il n’en résulte autrement de la loi, des usages, des relations d’affaires ou de circonstances particulières. Ainsi le juge pourra considere que le silence est circontoncié dans certaines hypothses exemple :

Les parties étaient déjà lies par un contrat l’une d’elles fait l’offre et l’autre l’acceptant en renouvelant => tacite reconduction.

L’usage prof ou commercial contredit le principe

Lorsque l’offre est formulée dans l’intérêt collectif de son destinataire => offre de remise de dettes

Parfois le législateur a attaché des effets au silence en matière d’acceptation. (Tacite reconduction « cas des baux ») (contrat d’assurance qui se renouvelle automatiquement « avec silence vaut acceptation »).

En cas d’offre par voie électronique l’acceptation se décompose en deux phases :

1- la commande elle-même : la confirmation de la commande étant précisé que l’auteur de l’offre accuse réception par voie électronique

2- un délai doit être imposé à l’acceptant

Les effets de cette acceptation : contrat conclu dès l’acceptation qui parvient à l’offre et est réputé au lieu de l’acceptation est parvenu. Toutefois le code civil a apporté quelques modifications au délais de rétractation

B- les pourparlers contractuels

Art 1112 du c.civil  « L'initiative, le déroulement et la rupture des négociations précontractuelles sont libres. Ils doivent impérativement satisfaire aux exigences de la bonne foi. En cas de faute commise dans les négociations, la réparation du préjudice qui en résulte ne peut avoir pour objet de compenser ni la perte des avantages attendus du contrat non conclu, ni la perte de chance d'obtenir ces avantages ».

Art 1112- 1 c. vivil « Celle des parties qui connaît une information dont l'importance est déterminante pour le consentement de l'autre doit l'en informer dès lors que, légitimement, cette dernière ignore cette information ou fait confiance à son cocontractant ».

C – les avant-contrats

Très souvent les parties ne peuvent determiner leurs consenetement sur lensemble des aspects des contats projetes en revanche elles peuvent etre daccord sur certains eements

Les avants contrat se distinguent en ce quil procede un veitable accord entre lles pouraprles

Il s’agit de veritable contrat en depit de leur caractere provisoire , la conclusion des avant des avant contrat fait basculer le regime juriique vers la reponsabilité juridique vers les parties avant contrat qui ne le respecte pas peut etre condamne par le versemene t des domm et interets

La difficulté tient à la grande variete de situation ; en effet les partenaires peuvent saccorder sur des poitns esentielles du contrat et leur attacher une valeu juridique variable

1- Accord de ppe de protocle d’accord

Cetains points de contrat font l’obet dun accord ; on parle parfois d acc paritel. Les parite s ne peuvent pas revenir sur certains parties, sous peine d’ngager leur rsponsabilité contractuelle .

 La sanction consiste remb domm et interets et pas la conclusion du contrat

2- le pacte de preference

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