CEJM RISQUES ET ASSURANCES

DENTIFIER LE RISQUE POUR PROTEGER

Risque : un évènement dont la survenance est incertaine quand à sa réalisation ou a la date de cette réalisation . Exemple : quand on conduit on prend un risque mais la survenance de ce risque est incertain.

La notion de risque dans la société et sa perception a évolué

2 tendances : - Nouveau risques sont due ou apparue due a l’urbanisation ou ses effets, l’apparition des nouvelle technologie, la multiplication de circulation ; ce sont des risques diffus (l'identification du responsable du dommage est difficile a établir ex : usine explose ). risques sériels (risque de masse qui se propage

baisse de l’acceptation des risques : on accepte plus le risque et on veut être indemnisé si on a fais courir un danger qui est survenu, la société veut que tous risque soit attribué a un responsable.

Transformation de la prise en charge du risque : depuis la création du code civil ; le législateur a mis en place des dispositifs pour réglementer des système d’indemnisation ; dans le code civil la responsabilité se définit comme l’obligation de répondre devant la justice d’un dommage et d’en réparer les conséquence en indemnisant la victime (la victime doit prouver la faute de l’auteur du dommage pour obtenir une indemnisation ; ex : constat de voiture c’est la victime qui envoie le constat) ; depuis le 19e siècle jusqu’a maintenant le droit de la responsabilité a évoluer puisque le risque s’ajoute.

Toute activité qui fais naitre un risque pour autrui rend son auteur responsable du préjudice qu’elle peut causer sans qu’il est a prouver une faute à son origine ex ; si quelqu’un nous fais courir un risque et qu’il y a un accident on n’a pas a prouver la faute car on lui fais courir un risque et la personne qui nous fais courir le risque est responsable. ex ; on monte dans un manège, s’il y a un accident le propriétaire est responsable car il nous fais courir le risque.

Collectivisation du risque prend 2 forme la mutualisation et la socialisation .

Mutualisation du risque : consiste à répartir à égalité parmi les membre d’un groupe homogène ; pour assurer un risque il faut qu’il soit future, incertain, qu’il ne dépende de la volonté de l’assuré (volontaire), qu’il ne concerne pas tous les assurés en même temps (ex : en cas d’inondation de maison tous les assurés sont concerné l’assurance ne va pas prendre en charge sauf catastrophe naturelle - l’état fais une déclaration de catastrophe naturelle pour que les assureurs prenne en compte) ; en principe les sinistres de certains sont cotisé par les cotisations de tous . l’objectif est de diminuer le cout de l’indemnisation pour l’auteur du dommage et assurer les dommages de la victime. Assurance public : assurance maladie / Assurance privé : compagnie d’assurance ou mutuelles.

Socialisation du risque : les compagnies d’assurance peuvent ou ne souhaitent pas couvrir certains risque quand le cout d’indemnisation est énorme ou que l’identification de l’auteur est impossible, dans ce cas c’est la loi l’état qui intervient pour socialiser le risque. La socialisation consiste à prendre en charge par la société en impliquant l’état par le biais des fond de

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