Les immobilisations

Pour être inscrit à l’actif, il faut qu’elle soit identifiable, qu’elle ait une valeur économique positive, qu’elle soit contrôlée par l’entreprise et qu’elle puisse être évaluée avec une fiabilité suffisante.Dans le cas d’une entreprise individuelle, il faut que l’exploitant est fait le choix de l’inscrire à l’actif du bilan.

2°) Une immobilisation dont l’utilité est limitée dans le temps :

Il n’est possible d’amortir que les immobilisations qui se déprécient de manière irréversible avec le temps : usure physique, obsolescence technique, dépérissement juridique (brevets, usufruit,…) :

- cas des immobilisations corporelles :

Les immobilisations corporelles se déprécient avec le temps.

Il existe deux exceptions : les terrains et les œuvres d’art. Ces immobilisations ne peuvent être amorties. Si ces biens perdent de la valeur, cette perte de valeur doit être constatée par la technique de la dépréciation.

- cas des immobilisations incorporelles :

Les immobilisations incorporelles ne se déprécient pas avec le temps. Elles ne peuvent donc être amorties. C’est, par exemple, le cas du fonds de commerce.

Exception : les brevets peuvent faire l’objet d’un amortissement puisque leur protection juridique, à la différence des marques, est limitée dans le temps.

II Le calcul de l’amortissement :

Amortir une immobilisation consiste à répartir son montant sur sa durée probable d’utilisation. Il faut donc commencer par déterminer quelle est la base d’amortissement avant de retenir une technique d’amortissement.

1°) La base d’amortissement :

Le principe est la prise en compte de la valeur d’origine :

Nature Valeur à retenir

Immobilisation acquise à titre onéreux Coût d’acquisition (prix d’achat + frais accessoires : frais de transport, d’assurance, droits de douane, frais d’installation et de montage).

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