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Gestion des risque liés a l'entreprise

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Par   •  1 Mai 2024  •  Cours  •  10 533 Mots (43 Pages)  •  19 Vues

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Chapitre 12

La gestion des risques liés
à l’activité de l’entreprise

Réponses aux questions sur les documents

Document d’introduction. Une entreprise détruite par un incendie en Loire-Atlantique, p. 169

1.        Dans quelle mesure cette entreprise est-elle à la fois à l’origine de risques et victime ?

L’entreprise, par son activité, peut causer des dommages à autrui : nuisances, pollution… Elle peut subir des accidents, inondations, incendies…, qui peuvent également engendrer des préjudices aux voisins ou à d’autres tiers.

De façon plus fonctionnelle, l’entreprise fait courir des risques à ses salariés, du fait des accidents du travail et des maladies professionnelles.

2.        Quelles sont les autres victimes possibles de cet accident ?

La société AFC-STAB qui subit l’incendie est la première victime. Il faut toutefois penser aussi aux huit salariés, qui vont connaître une période de chômage partiel, aux clients, dont les commandes prendront du retard, aux fournisseurs de l’entreprise, qui devront peut-être patienter pour être payés du fait des problèmes de trésorerie liés à l’accident.

1. Caractériser les risques intéressant l’entreprise

Document 1. Accident de travail dans l’Oise : une salariée de Sanofi décède, percutée par un chariot automatique, p. 170

1.        En quoi le progrès technique et les accidents en entreprise sont-ils indissociables de la société industrielle ?

Dans la société industrielle, les actifs travaillent souvent en usine, avec des machines et des outils qui permettent d’augmenter la productivité, mais qui peuvent aussi présenter des dangers. Les risques d’accidents du travail en entreprise liés à l’industrialisation de la société sont divers : proximité et utilisation des machines, possibilité d’explosion ou autres dysfonctionnements, risques liés aux matières transformées et au processus de production (métaux en fusion, produits corrosifs, pollution dangereuse pour l’homme…), risques liés à l’apparition de nouveaux moyens de transport (véhicules automobiles en particulier avec les accidents de trajet).

2.        Quelles sont les victimes (directes et indirectes) de ces accidents ?

L’entreprise et les salariés sont les victimes directes des accidents : la première parce qu’elle peut connaître une phase d’inactivité consécutive aux dégâts causés par l’accident, les seconds parce qu’ils subissent un dommage physique ou de chômage partiel.

Les victimes indirectes sont tous les partenaires de l’entreprise ou des tiers : des clients non livrés à temps, des voisins subissant les effets de l’accident (propagation d’un incendie, pollution dangereuse…), etc.

Document 2. La tendance à l’aggravation de la cybercriminalité se confirme, p. 170

3.        Quels coûts engendre le risque des cyberattaques pour les entreprises ?

Une cyberattaque oblige à faire intervenir un spécialiste capable de résoudre les problèmes techniques. Elle engendre un blocage qui, selon qu’il dure plus ou moins longtemps, se traduit par des pertes d’activité et un impact négatif sur la notoriété de l’entreprise, par le recours à des procédures de substitution dont la mise en place peut être onéreuse, parfois par la destruction du matériel informatique ou des pertes de données. Dans certains cas, elle peut obliger à céder à la demande de rançon, bien que peu d’entrepreneurs avouent se résigner au racket.

Document 3. Les risques pour la santé des salariés, p. 170

4.        Identifiez les sources des risques physiques supportés par les salariés.

Les sources principales des risques physiques en entreprise sont, dans l’ordre décroissant de leur survenance, les opérations de manutention manuelle, c’est-à-dire sans appareil de levage ou autres, les chutes subies par les salariés, qu’ils soient en hauteur ou de plain-pied, et les blessures causées par l’outillage utilisé.

5.        Comment les risques courus par les salariés impactent-ils la vie de l’entreprise ?

Les accidents du travail (et les maladies professionnelles) qui sont consécutifs aux risques en entreprise se traduisent par des jours de travail perdus, des dérèglements du rythme de l’activité, et par l’obligation pour l’employeur d’assumer le coût des assurances, en premier lieu au travers des cotisations de Sécurité sociale.

Document 4. L’obligation de sécurité de l’employeur, p. 171

Document 5. Des risques professionnels autres que physiques, p. 171

6.        Recensez les contraintes imposées à l’employeur du fait de son obligation de sécurité.

L’employeur doit veiller à la santé et à la sécurité au travail du personnel. Pour cela, il est tenu de mettre en place des actions de prévention, en particulier des formations. Il doit évaluer les divers risques professionnels en fonction des différents postes de travail. À partir de là, il faut qu’il aménage les locaux de travail et qu’il respecte les règles qui lui sont imposées par des textes spécifiques.

7.         Caractérisez les risques psychosociaux.

Les risques psychosociaux sont les dangers susceptibles d’affecter la psychologie et la santé mentale des salariés. Ils sont la conséquence du stress généré par le travail et ses conditions d’exécution.

8.        Quelles sont les manifestations des troubles psychosociaux liés au travail ?

Les troubles psychosociaux se traduisent par des affections pouvant prendre des formes diverses : angoisse, mal-être ou, plus gravement, apparition d’un état dépressif, avec des tendances suicidaires dans les cas extrêmes.

APPLICATION AU CAS, p. 171

1.        Peut-on rattacher la dépression de la salariée à une faute particulière de Thibault Guillot ?

Le management de l’entreprise Tee-shirt de France est peut-être exigeant à l’égard de salariés soumis à un rythme de travail soutenu. Les exigences de qualité de la production se traduisent sans doute par des contrôles fréquents et approfondis du travail. On ne peut pas parler de faute caractérisée de Thibault Guillot. Pourtant, il est tenu d’une obligation de sécurité des salariés au travail et la dépression de la salariée peut certainement être analysée comme une maladie professionnelle.

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