Le concept de la famille

Introduction générale

• La notion de famille

La famille c’est un groupe de personnes unit entre elles soit par le mariage soit par la filiation. La notion de famille existent au sein de ttes société ac une place plus oiu loin importante. La famille a une place centrale par ex artisanat. Le droit de la famille est un droit qui interessent bcop les FR notamment droit des mineurs ; fait l’objet de nombreuses convention latérales bilatérales qui rel-èvent du droit international privé (DIP). La ddhc de 1848 : consacre un certai nvre d’art a la notion de famille art 12 est vrelatif a la vie privée et familiale. Art 16 concerne le mariage. Art 26 vise l’éducation. Les rédacteurs de cette déclaration ont considére aue la falmille ont le droit a la protection car « c’est ml’élement naturel et fondamental de la société ». cette idée de proteger la famille on la retrouve ds la charte sociale euro 1761 revue et cortigée depuis. Pr ces 2 textes : pt commun : la famille et considérée comme une entité juridique = un sujet de droit. La convetion euro des droits de l’homme , elle reconnait a la famille un certain nre de garnatyie mais ne lui donne pas de personnalité juri disticnte. En fait l’app de la conetion par la cour a consacré un certain nbre de droit familiaux, qui ne peut pas etre asimilé au droit de la famille mais qu conerne plutôt le droit des pers ds les rapports familiaux. Sachant que la conetion n’a pas lieu de s’app ds les conflits de la famille elle va jouer seulement . Partucilatité de cette conevetion : seul instrumeny inter doté deu’n contrôle juridictionnel directement conyraignant. On peut noter le11 juillet 2002 la cour euro des droit de lhomme arret gollmin a reco,nu le droit au matiiage des transsexuels. (sur la base de l’art 12). Ds l’app de la cour ds la convention en matiere familiale on s’aperçoit vie falmiliale diverse et demeurant. On oeyt constater egalement que la famille ne ait objet d’auxcune def au niveau de la cour et ds la terminologie utilisée on va costaer que la cour : relation famlillielae , liens fam, ce qui permet de prendre en considération des situation de famillei clasqqieu di’otoginales. Ce qui veut dire que la notion de famille est une rpise en compte relayivement large au niveau de la cour eur. Elle a aussi reconnue la notion de vie familiale de fait. R l’espèce elle

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