La notion d'éléments Probants
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Version janvier 2009 Titre 3 –Eléments probants
ELEMENTS PROBANTS
TITRE 3
MANUEL DES NORMES
Audit légal et contractuel
Manuel des Normes
Audit légal et contractuel
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Version Janvier 2009 TITRE3-Eléments probants
ELEMENTS PROBANTS
SOMMAIRE
3500. ELEMENTS PROBANTS
3501. ELEMENTS PROBANTS – CONSIDERATIONS SUPPLEMENTAIRES SUR DES
ASPECTS SPECIFIQUES
3505. CONFIRMATIONS EXTERNES
3510.MISSIONS INITIALES -SOLDES D'OUVERTURE-
3520. PROCEDURES ANALYTIQUES
3530. SONDAGES EN AUDIT ET AUTRES MODES DE SELECTION D’ELEMENTS A
DES FINS DE TESTS
3540. AUDIT DES ESTIMATIONS COMPTABLES
3550 - PARTIES LIEES
3560. EVENEMENTS POSTERIEURS A LA DATE DE CLOTURE
3570. CONTINUITE D'EXPLOITATION
3580.DECLARATIONS DE LA DIRECTION
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Version janvier 2009 Titre 3-Eléments probants
NORME 3500 : ELEMENTS PROBANTS
Introduction
1. L'objet de la présente Norme est de définir des procédures et des principes
fondamentaux et de préciser leurs modalités d'application sur ce qui constitue
des éléments probants dans l'audit des états de synthèse, sur le volume et la nature
des éléments probants à recueillir et sur les procédures permettant à l'auditeur de
les obtenir.
2. L'auditeur doit recueillir des éléments probants suffisants et appropriés
pour parvenir à des conclusions raisonnables sur lesquelles fonder son
opinion.
Notion d'éléments probants
3. Les « éléments probants » désignent les informations collectées par l'auditeur
pour parvenir à des conclusions sur lesquelles il fonde son opinion. Ils
comprennent les informations contenues dans la comptabilité sous-tendant
l'établissement des états de synthèse, et les autres informations. L'auditeur n'a
pas à s'intéresser à l'ensemble des informations existantes(1). Les éléments
probants, qui sont cumulatifs par nature, englobent les éléments probants
collectés au cours de l'audit lors de la mise en oeuvre des procédures d’audit et
peuvent comprendre des éléments collectés à partir d’autres sources telles que
les audits antérieurs et le résultat des procédures de contrôle de qualité du
cabinet en matière d’acceptation et de maintien de la mission.
4. La comptabilité englobe généralement l'enregistrement:
(a) des écritures comptables de base, ainsi que les pièces ou documents justificatifs,
telles que des chèques ou la trace des transferts électroniques de fonds ;
(b) des factures ;
(c) des contrats ;
(d) le grand livre et les livres auxiliaires, les journaux d'écritures comptables et
autres ajustements des états de synthèse qui ne sont pas enregistrés par des
journaux d’écritures formelles ; ainsi que
(e) des documents tels que des feuilles de travail et des feuilles de calcul soustendant
l’allocation des coûts, les calculs, les rapprochements et les
informations fournies dans les états de synthèse.
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Les écritures comptables sont souvent initiées, enregistrées, traitées et présentées sous
forme électronique. De plus, la comptabilité peut faire partie de systèmes intégrés
qui centralisent des données et couvrent tous les aspects de l’entité relatifs aux
objectifs d'élaboration de l’information financière, opérationnels et de conformité aux
règles fixées.
5. Il est de la responsabilité de la direction d'établir des états de synthèse sur la
base de la comptabilité de l'entité. L'auditeur collecte certains éléments
probants en testant les enregistrements comptables, par exemple, par voie
d’analyse et d’examen, en réitérant les procédures suivies dans le processus
d’élaboration de l'information financière, et en rapprochant des informations
de même nature ou résultant de la même application. Par la mise en oeuvre de
telles procédures d’audit, l'auditeur peut déterminer si la comptabilisation est
intrinsèquement cohérente et est en concordance avec les états de synthèse.
Cependant,
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