Étude du métier de transitaire au Maroc

INTRODUCTION :

La mondialisation de l’économie, la libéralisation des échanges internationaux et la promotion de l’investissement imposent de nouveaux défis pour l’Administration des Douanes. A ce stade, l’avenir de la douane marocaine dépend de sa faculté d’adaptation aux nouvelles données de la concurrence internationale et de sa capacité à importer et à exporter dans les meilleures conditions de coûts, de délais et de qualité. La mise à niveau de l’économie nationale en général et de l’Administration des Douanes en particulier, acquiert une nécessité impérieuse à travers la rationalisation et l’optimisation de ses modes d’organisation, ainsi que la dématérialisation, la facilitation et la modernisation de ses méthodes de gestion dont les technologies de l’information et de la communication connaissent aujourd’hui une application croissante.

Dans ce cadre, l’Administration des Douanes double ses efforts dans le but de créer un climat favorable au commerce international par l’attraction de l’investissement international. Pour cela, l’objectif principal de l’Administration des Douanes et qui a été sujet de plusieurs réformes, est l’assouplissement des procédures de dédouanement et d’acheminement des marchandises du lieu d’expédition au lieu de destination.

A ce stade, plusieurs entreprises préfèrent recourir à un transitaire pour les conseiller et les assister tout au long du circuit de dédouanement des marchandises : celui-ci, pour gagner la confiance de ses clients, doit impérativement assurer un certain degré de fiabilité, d’efficacité, de rapidité, de sécurité et de coûts. En effet, la maîtrise des opérations de dédouanement exige d’abord une meilleure assimilation et appropriation des textes de lois régissant chaque catégorie de marchandises et chaque destination.

C’est dans ce cadre que s’inscrit notre étude pour laquelle on nous avons choisis comme thème « LE METIER DE TRANSITAIRE AU MAROC » tout en espérant que cette étude nous permettra de mieux approfondir une autre réalité du commerce extérieur de notre pays, et au même temps mettre en pratiques certains de nos acquis lors de notre formation au sein de l’Ecole Supérieure de Technologie.

Ainsi que nous souhaitons que la présente étude nous aidera à répondre aux différentes questions concernant les solutions possibles pour éviter au maximum possible les contrainte rencontrées par les transitaires.

Dons notre présent rapport, nous allons tout d’abord aborder dans un premier lieu l’aperçu générale sur le transitaire, ou nous allons parler sur le transitaire et la douane ainsi que les procédures effectués à l’import et à l’export.

Dans un deuxième lieu, nous allons traiter dans le deuxième chapitre une problématique liée aux contraintes rencontrés par les transitaires puis nous allons lancer quelques hypothèses de recherche de notre problématique ainsi que une méthodologie de l’enquête qui nous a permet de répondre aux questions posées après nous allons se parler sur l’entreprise d’accueil à savoir BAZIMEX TRANSIT, ainsi que l’ensemble des tâches effectuées durant notre stage.

Et pour répondre à notre problématique « Dans quelles conditions s’exercent alors les activités de transitaires que ça soit à l’import ou à l’export ?

Quelles sont les mesures ou les démarches à suivre pour réduire les risques rencontrés au maximum possibles ?»

Dans ce cadre, pour répondre à notre problématique, nous allons administrer un questionnaire auprès d’un échantillon de 12 Transitaires tout en essayant de savoir leurs contraintes au niveau de leurs prestations ainsi que les démarches et mesures souhaiter pour les minimiser. Dans un deuxième lieu nous allons procéder à une analyse des résultats de l’enquête menée, pour couronner ce travail avec des suggestions et des propositions d’amélioration.

CHAPITRE 1 :

PRESENTATION D’UN TRANSITAIRE

1. Présentation de transitaire :

1.1 Définition du transit et du transitaire

Le transit communautaire/commun est un régime douanier suspensif qui permet, sous certaines garanties, de transporter des marchandises sous sujétion douanière en suspension de tous droits, taxes et autres mesures économiques, fiscales ou douanières.

• d’un point à un autre du territoire douanier de l’Union européenne pour le transit communautaire,

• entre deux points des territoires des parties contractantes à la convention relative à un régime de transit commun, signée entre l’Union européenne et les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège, Liechtenstein), pour le transit commun

1.2 Le rôle du transitaire :

Il traite donc d'abord du transport. Il peut ensuite avoir à sa charge le transport, du transvasement (chargement et déchargement d'un mode de transport à un autre pour une livraison multimodale), et enfin du règlement ( pour le cas d'un contre remboursement).

• Il a également une devoir de conseil et d'exécution des instructions que les donneurs d'ordre lui ont transmise,

• Il doit également contrôler les marchandises, vérifier leurs états (comme les avaries), et leurs poids et volumes.

• Il doit se charger des formalités douanières,

• Il doit payer le transport

2. Le métier Agent de Transit

L'agent de transit organise et suit l'acheminement de marchandises (le fret) provenant ou à destination de l'étranger.

Il est chargé des opérations administratives et commerciales qui vont permettre aux marchandises de circuler en conformité avec les réglementations internationales, avec pour objectifs d’arriver en bon état, à bon port, dans les délais et au moindre coût, en empruntant si besoin, différents modes d’acheminement : terrestre, aérien, maritime.

La plupart du temps l’agent de transit exerce sa profession chez un transitaire, c’est à dire une société chargée d'acheminer sous sa responsabilité, les marchandises

...