Droit Civil

Droit Civil

Introduction au Droit :

Le Droit se vit au quotidien

- Etudiant achète le pain : Contrat de vente oral

- Etudiant prend une location : Bail

Il s’agit-là d’opérations juridiques de la vie.

Braquage de Nice : Médias rendent comptes des faits divers.

Le Droit est une contrainte / Pas respecter : Sanction, mais le Droit peut aussi être un outil utilisable.

Un homme achète un appartement : promesse de vente.

Le Droit offre plusieurs possibilités dans la création de société.

Différentes sur le plan fiscal

Dois-je faire seul ou société ?

Le Droit : Désigne l’ensemble des règles générales abstraites et impersonnelles imposées par l’autorité publique en vue de gouverner l’organisation de la société et les rapports entre les hommes : Droit objectif.

Histoire du Droit : Anciennes affaires.

Droit comparé : Voisins affaires similaires.

Philosophie du Droit : Problèmes initiaux du Droit : Pourquoi est-ce survenu ?

Les droits : L’expression « les droits » désigne les prérogatives que le Droit objectif reconnait à une personne déterminée.

En d’autres termes : Faculté donnée à une personne de faire quelque chose en application d’une règle de droit.

Prérogatives très variés :

- Le droit de vote.

- Le droit de propriété.

- Le droit de créance : créancier/débiteur : Le droit de créance appartient au créancier jusqu’au paiement intégral du par le débiteur.

Ces droits possèdent toujours les mêmes propriétés : Déterminée, particulier, concrets, personnel car propre à un individu.

Ils sont donc l’inverse du Droit objectif.

Ces droits subjectifs peuvent aussi bien porter sur un individu : Le droit de créance. On parle donc la de droit personnel.

Ou sur une chose, un bien : droit de propriété. On parlera donc de droit réel. (Influence du Droit Romain). Choses en latin : Res.

On parle la de droits subjectifs.

Le Droit objectif apparait comme l’ensemble des règles ayant pour objet la détermination (1), l’attribution (2) et la protection (3) des droits subjectifs.

Le Droit objectif/Les droits subjectifs

(1) Quoi

(2) A qui

(3) Comment

Titre1 : La théorie générale du Droit objectif :

L’homme évolue au sein d’un groupe (sauf cas particulier) avec des règles.

-

...