"Le peuple, dans la démocratie, est, à certains égards, le monarque ; à certains autres, il est le sujet", Montesquieu, De l'esprit des lois, Livre II chapitre II. 2. (1748).

"Le peuple, dans la démocratie, est, à certains égards, le monarque ; à certains autres, il est le sujet", Montesquieu, De l'esprit des lois, Livre II chapitre II. 2. (1748).

« Les questions relatives à la souveraineté figurent parmi les plus ardues du droit public » (Bernard Dolez, Institutions politiques, XXème siècle). Montesquieu, grand philosophe du siècle des Lumières, s’interroge déjà sur la répartition du pouvoir dans les régimes politiques et sur la notion de souveraineté.

Publié en 1748 sous l’Ancien Régime, L’esprit des Lois est un traité de sociologie politique dans lequel Montesquieu étudie les facteurs qui ont eu une influence déterminante sur les régimes politiques actuels et passés. Cet ouvrage, qui prépare le chemin vers la Révolution Française, permet de distinguer trois modèles de gouvernements : le gouvernement républicain, catégorie dans laquelle figurent la démocratie ainsi que l’aristocratie, le gouvernement monarchique, et le gouvernement despotique. Ces gouvernements se différencient par leur nature, déterminant qui le fait exister et qui gouverne, et de par le principe qui les fait agir, c'est-à-dire les passions.

Dans une République démocratique, le peuple en corps a la souveraineté, il se soumet dès lors aux règles édictées, généralement par des délégués qu’il a choisis pour le représenter. Montesquieu utilise l’opposition entre monarque et sujet pour souligner le double rôle du peuple dans la démocratie. Le sujet subit le pouvoir sans y participer, mais contrairement à l’esclave, c’est librement qu’il obéit. Le monarque quant à lui détient l’autorité suprême dans une monarchie, notamment le pouvoir législatif qui lui permet d’édicter des lois (selon la conception de Montesquieu, ces pouvoirs sont cependant limités par des règles supérieures auxquelles le monarque ne peut se déroger).

Montesquieu distingue la démocratie directe de la démocratie représentative. Il considère que le peuple doit décider de tout ce qui est en son pouvoir, le reste étant délégué à des ministres. S’il n’est pas assez sage et assez cultivé pour se gouverner lui-même, il est assez avisé pour choisir ses gouvernants. Il est cependant malaisé de soutenir que les ministres et les parlementaires sont plus éclairés ou intelligents que le peuple dont ils sont issus. La question de la compétence du peuple rejoint donc la question de la division du travail. Peut-on encore parler de démocratie en cas de démocratie représentative ?

Dans nos démocraties représentatives contemporaines, le peuple est souverain grâce aux pouvoirs que lui confie la Constitution (I). Corollairement, il est soumis à un pouvoir supérieur qui est celui de la volonté générale, source de la Constitution (II).

I. Le peuple, en position de monarque

La définition même de la démocratie est un régime politique dans lequel le peuple est souverain, il l’est de par l’expression au suffrage de la volonté générale (A) et du contrôle exercé sur ses représentants (B).

A. La volonté générale, exprimée grâce au suffrage

- Article 3 de la constitution française de 1958 « « La souveraineté nationale appartient au peuple français qui l’exerce par ses représentants et par la voie du référendum ».

- Le suffrage universel permet d’exprimer la volonté générale du peuple. L’homme renonce à sa souveraineté individuelle, la République est désormais seule souveraine et la volonté générale est l’expression du souverain. Le calcul des voix à la suite d’un suffrage détermine la volonté générale du peuple.

- Le pouvoir constituant originaire appartient au titulaire de la souveraineté, dans le cas d’une démocratie il appartient au peuple. Or la Constitution contient les règles les plus importantes qui régissent l’organisation de l’Etat et son fonctionnement. Le peuple se met ainsi d’accord sur le pouvoir qu’il s’attribue

- Avec le multipartisme, le suffrage universel est efficace car il permet de représenter les volontés individuelles, et d’aboutir à une volonté générale (de plus, obligation de neutralité de l’Etat)

Les représentants

...