La Filiation Adoptive

Introduction :

La naissance d'une personne est toujours le résultat d'une relation entre un homme et une femme, d'ordre général nous sommes tous l'enfant de quelqu'un mais juridiquement, nous pouvons tous être l'enfant de personne. En effet, en droit, il existe deux formes de filiations bien distinctes: la filiation biologique et l'adoption.

La filiation permet a tout individu d'obtenir des droits et d'exister sociologiquement, psychologiquement et juridiquement au sein d'un groupe composé d'autres individus. Néanmoins la filiation est avant tout une notion d'attachement entre un enfant et ses parents, cet attachement peut être affectif, biologique ou sociologique. Parfois, certains couples ne sont scientifiquement pas en mesure de procréer, problème médical ou personne de même sexe. Ils auront donc recourt a une procédure d'adoption afin de devenir parents et de fonder une famille. Chaque adoption est la rencontre de deux histoires: celle d'un enfant déjà né, parfois déjà grand, qui n'a pas ou plus de famille susceptible de le prendre en charge et celle de parents ou futurs parents qui souhaitent profondément accueillir pour toute leur vie un ou plusieurs enfants, en les entourant nécessairement de leur affection.

Jusqu’à lors, l’adoption n’était autorisée qu'aux célibataires ou couples hétérosexuels. Mais un important et délicat débat s'est ouvert sur le mariage homosexuel, et une nouvelle loi a été ratifiée le 17 mai 2013, permettant aux couples de même sexe de se marier et de satisfaire à travers celui-ci la revendication d'être parents, par simple syllogisme.

La loi sur le mariage pour tous à t-elle eu un impact majeur sur la notion d'adoption et quelles seront les difficultés pour l'adopté d’évoluer au sein d'une famille homoparentale?

La question de l'adoption est au cœur de cette réforme. Il faut donc analyser l'apport de la loi du 17 mai 2013 (I) au travers de l'adoption du couple de même sexe d'un enfant français ou étranger (A) et de l'adoption de l'enfant du conjoint de même sexe (B). Nécessairement, le devenir de l’enfant adopté doit être pris en compte en priorité (II), par conséquent nous étudierons l’intérêt de l'enfant (A) et la possibilité d'un échec de l'adoption (B).

I – L'apport de la loi du 17 mai 2013, sur le mariage pour tous

Dans le contexte actuel, depuis la loi du mariage pour tous, la famille s'est métamorphosée pour laisser une place aux couples de mêmes sexes. Ce nouveau couple obtient a travers cette loi, les mêmes droits que les couples traditionnels, c'est a dire hétérosexuels. Mais il est une chose qui ne change toujours pas, la naissance d'un enfant n'est naturellement donné qu'aux personnes de sexes différent. Avec l’avènement de cette réforme, la création de liens de filiation volontaires et électifs permet avec la mise en place d'un projet adoptif, de rendre parents des personnes ne pouvant pas ou ne voulant pas procréer.

A – L'adoption du couple de même sexe d'un enfant français ou étranger

Avant la loi, les homosexuels pouvaient adopter un enfant individuellement, mais il leur était interdit de faire adopter l'enfant par leur conjoint ou d'adopter en couple.

La loi ancienne permettant aux célibataires l'adoption, il etait discriminatoire de la part du juge de rechercher le caractère sexuel de la personne : punissable devant la cours europeenne des droits de l'homme.

Avec la loi nouvelle, un couple de même sexe, ayant l'age requis (28 ans) et l'agrement auprès du conseil général, peut désormais demander l'adoption d'un enfant francais ou étranger.

Un grand nombre de pays, depuis cette reforme, refusent l'adoption aux couples homosexuels.

La procédure d'adoption est similaire a celle d'un couple de sexe différent.

Lors de l'adoption simple, l'enfant gardera la filiation avec sa familles biologique et on sera en présence d'un dédoublement de parenté.

A développer : Apport de la procédure en ce qui concerne le droit patrimonial, le changement de nom et les rapports affectifs.

Lors de l’adoption plénière, perte de la filiation de l'autorité parentale de la famille biologique et nouvelle filiation avec la famille adoptive

a développer.

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