L'histoire de la Tunisie nouvelle

L'histoire de la Tunisie nouvelle a connu deux assemblées constituantes. La première a été élue le 25 juillet 1956 et a abouti à la proclamation de la république en 1957 et a fini ses travaux avec l'adoption de la constitution en date du 1er juin 1959. La deuxième fut élue lors des élections du 23 octobre 2011 et constitue la plus importante date de l'après 14 janvier 2011, lors de la révolution tunisienne qui a fait chuter Ben Ali

Article détaillé : Confédération canadienne.

Le processus politique et législatif ayant mené à la création du Dominion du Canada et s'étallant sur une période allant de 1864 à 1867 porte le nom, dans ce pays, de Confédération canadienne.

Conférence de Charlottetown[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Conférence de Charlottetown.

La première assemblée constituante se tint à Charlottetown (Île-du-Prince-Édouard), du 1er au 9 septembre 1864 et réunit des représentants élus des colonies de l'Amérique du Nord britannique pour discuter d'une éventuelle union de l'Ïle-du-Prince-Édouard, du Nouveau-Brunswick et de la Nouvelle-Écosse.

Conférence de Québec[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Conférence de Québec (1864).

La deuxième assemblée constituante se tint à Québec (Québec), du 10 au 27 octobre 1864 avec pour objectif d'élargir l'union ayant fait l'objet de la conférence précédente pour y inclure la Province du Canada. Les instances politiques du futur pays y furent discutées en détails pour aboutir en 72 résolutions qui seront votées par les assemblée législatives des quatre colonies britanniques concernées.

Conférence de Londres[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Conférence de Londres (1866).

La troisième assemblée constituante se tint à Londres (Royaume-Uni), du 4 décembre 1866 au 29 mars 1867, au Parlement impérial. Au cours de cette dernière conférence, les 72 résolutions évoluèrent jusqu'en projet de loi (l'Acte de l'Amérique du Nord britannique) qui recevra au final la sanction royale de la reine Victoria et consacrera la création du Canada moderne.

En Égypte[modifier | modifier le code]

À la suite de la révolution de 2011, l'Assemblée du peuple est dissoute, des élections sont organisées, et les députés constituants sont chargés de rédiger une nouvelle constitution. Cette assemblée est néanmoins quittée par les libéraux ayant dénoncé sa mainmise par les Frères musulmans.

En France[modifier | modifier le code]

L'Assemblée constituante de 1789[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Assemblée constituante de 1789.

La première assemblée constituante fut fondée par des députés des États généraux lorsqu'ils s'érigèrent d'eux-mêmes en une « Assemblée nationale » le 17 juin 1789.

Cette assemblée devient le 9 juillet 1789 l'Assemblée nationale constituante.

La constitution qu'elle met en place le 3 septembre 1791 consacre une monarchie constitutionnelle.

L'Assemblée constituante de 1848[modifier | modifier le code]

Articles détaillés : Assemblée nationale constituante (Deuxième République) et Constitution

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