L'oeuvre

L’auteur d’une œuvre de l’esprit détient l’exclusivité de la production, de la publication, de la vente et de la distribution de son œuvre, qu’il s’agisse d’un œuvre littéraire, musicale, cinématographique ou encore d’un logiciel ou d’une base de donnée. L’œuvre est en effet protégé quel que soit sa forme d’expression et son support. Elle donne naissance à des droit d’auteur des lors qu’il s’agit d’une création de l’esprit originale. Pour être protégé par le droit d’auteur, la création doit prendre une forme tangible et être originale, c’est-à-dire être le reflet d’un apport intellectuel fournis par l’auteur. Le droit d’auteur s’acquière du seul fait de sa création, sans aucune formalité de dépôt. Il confère d’une part un droit moral et d’autre part des droits patrimoniaux.

1) Le droit moral : l’auteur est libre de divulguer ou non son œuvre et choisi son mode de diffusion, il peut s’opposer à la modification de son œuvre, il peut cesser de la diffuser ou la modifier librement. ces droit personnel son incessissables , inaliénable, perpétuel et imprescriptible.

2) Les droit patrimoniaux : il prenne la forme de droit de reproduction et de représentation. le droit de reproduction suppose l’accord de l’auteur. Concernant le droit de représentation : l’auteur à le droit exclusif d’autoriser, ou d’interdire toute communication publique de ces œuvres .

3) La deffense des droit d’auteur : l’auteur bénéficie sur son œuvre d’un monopole d’exploitation. Toute représentation ou toute reproduction intégrale ou partiel réalisé sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit est illicite. Une personne qui copie une œuvre protégé et la mets à la disposition du publique par exemple via internet sans l’autorisation de l’auteur commet un acte de contrefaçon.

La protection des droits patrimoniaux s’éteint 70 ans après la mort de l’auteur. L’œuvre tombe alors dans le domaine public et devient librement utilisable. Par exemple le personnage

B) l’évolution des droit d’auteur dans l’univers numérique :

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