Droit administratif.

Droit administratif

Introduction : Institution c’est une organisation, une structure qui est chargée de gerer un territoire ou qui est chargée de s’occuper d’une activité particulière.

Exemple : Une commune est une institution qui s’occupe du territoire de la Commune. L’université est chargée de gérer une activité l’enseignement supérieur et la recherche.

Les institutions administratives ce sont tous les institutions qui vont former l’administration, ces structures (adm) vont être chargée de mettre en œuvre les décisions du pouvoirs politique. On aura d’un côté le pouvoir politique qui va prendre des décisions et les institutions administratives vont mettre en œuvres les décisions.

Lien donc avec d’autres matière : Le droit constitionnel qui s’adresse aux institutions politique. + Droit administratif.

Lorsqu’on est chargé d’exécuter une décision on a une part interprétation dans l’exécution. L’administration avantage pour sa permanence. Le pouvoir politique n’a pas la même expertise que l’administration.

Examen : Matière sur les 2 parties, pas besoin de livre

L’administration est partout lors de notre naissance il faut déclarer lors de notre mort pareil. Elle est en permanence dans la vie quotidienne

Chapitre 1 : L’administration une présence quotidienne 

Section 1 : Qu’est-ce que l’administration ?

§1 : L’administration est un ensemble de personnes 

Pour vivre en société il faut avoir la personnalité juridique : C’est la base de tout, cela permet d’exister en droit et permet non seulement d’avoir un nom mais aussi d’avoir un patrimoine plus ou moins important.

-Droit+ obligation= Permet de vivre et d’exister, sinon nous ne pouvons pas de passer de contrats.

Cette personnalité de juridique se décompose en 2 type

-Les personnes physique : Ce sont en principe les individus.

-La personnalité morale ➔ Plus compliqué car c’est une fiction qui est utilisé par la loi pour donner à un groupe d’individu ou une institution la même existence que si c’était une personne physique. Des personnes morales il y a des milliers. Elle s’exprime par des représentant par des organes ( le maire dans la commune)

Exemples : Les associations, l’université ..

Les personnes morales : Elles sont de 2 types

-Public : Elles vont être crée le plus souvent par les pouvoirs publics, elle va être crée pour servir l’intérêt général, diffèrent de l’intérêt personnel.

L’intérêt général : Elle va au-delà de la collectivité.

Parce qu’elle sert l’intérêt général une personne public va parfois bénéficier de prérogative exorbitante du droit commun. = Des privilège qui ne sont pas habituel dans le droit privé

Quand on a une prérogative cela veut dire qu’on a un privilège.

Exorbitant ➔ Ce sont des prérogatives qui sortent du droit commun

Exemple : On a une maison au bord de la Loire, l’administration veut faire une autoroute et l’administration a le droit de nous imposer de partir afin de construire une autoroute. Ils ont les moyens juridiques.

De manière plus général les personnes publiques ne révèlent pas du droit ordinaire mais du droit public. Lors des litiges il faut aller dans les juridictions administratives et non dans les tribunaux judicaires.

Administration : Ensemble de personne publique qui agissent dans l’intérêt général et qui révèlent du droit public et des juridictions du droit public. C’est un principe il y a bien des exceptions. Il y a des personnes publiques qui sont soumis à des règles du droit privé

-Privé : La personne privé est en principe crée par des personnes physiques, et elle a pour objectif de satisfaire les intérêts personnes de membres 

Exemple : L’association de foot c’est purement personnel, je crée une société pour gagner de l’argent ➔ But l’lucratif. Elles ressemblent beaucoup aux individus, en général les personnes privées relèvent du droit commun, le droit commun c’est le droit privé de manière général. En cas de problème on a recours à la justice judiciaire.

§ 2 : L’administration des personnes publiques diverses        

1. L’Etat

La première grande personne publique c’est l’Etat➔ C’est une personne public particulière car c’est la plus importante des personnes publiques.

-D’abord parce que l’Etat agit sur tout le territoire

-L’Etat il peut faire à peu près ce qu’il veut et peut intervenir sur ce qu’il veut➔ Réforme dans le domaine sportive …  Il a la compétence des compétences

L’Etat se caractérise par autre chose ; il est géré par des organes qui sont élus démocratiquement.

B) Les collectivités territoriales et les intercommunalités

Trois catégories :

-Commune

-Département

-Niveau + supérieur ➔ Région

Point commun fort avec l’Etat

-Compétence relativement large

-Gérée par des institutions.

Comme l’Etat la collectivité organise des territoire particuliers l’invocation est la même. La grande différence est que les collectivités sont en cran en dessous de l’Etat.

Les intercommunalités : Appelée aussi EPCI➔ Etablissent publique de coopération intercommunale. Ce sont des regroupements de communes

 Pratiquement toutes les communes font parties des intercommunalités. Ce ne sont pas des collectivités territoriales mais elles s’en rapprochent. Les intercommunalités se substituent de petit à petit aux communes.

c) Les Etablissements publics :

Ce sont aussi des personnes publiques mais se distinguent de plusieurs manières.

• Un Etablissement public il est toujours spécialisé dans un domaine, une compétence ➔ Université exemple il peut s’occuper uniquement de l’enseignement supérieur et de la recherche.

• Un établissement public n’est pas forcément géré de manière démocratique, il peut l’être mais ce n’est pas obligatoire.

• Ces établissements sont extrêmement nombreux et interviennent dans des domaines différents.

Section 2 : Les relations entre personnes publiques :

On va étudier les systèmes d’organisation. On va être dans la théorie

§1 : Les systèmes d’organisations

Quand on veut organiser on utilise soit la centralisation soit la décentralisation

(Centralisation ➔ concentration, déconcentration ; décentralisation➔ territoriaux, fonctionnelle)

1. La centralisation

Dans un Etat centralisé il n’y a qu’une seule personne publique c’est l’Etat. Toutes les décisions administratives vont être prise directement ou indirectement par les organes centraux de l’Etat ➔ Tout ceux qui décide au nom de l’État

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