En quoi le terme de personne est-il ambivalent ?

Distinction= une personne n’est pas une chose et réciproquement.

En quoi le terme de personne est ambivalent ? Il a un double sens, une double signification parce que la personne juridique ne se confond pas avec la personne humaine. Ce sont deux choses assez radicalement différentes. Lorsque l'on parle de « personne » on ne sait jamais si on parle de l'une ou de l’autre.

1. Comment fait-on pour distinguer la personne et la chose ?

• L'importannce de cette distinctions

En quoi cette distinction est importante ? Cette distinction entre les personnes et les choses est fondamentale dans le droit civil. Avant 2002, le code civil etait organisee en 3 livres : les personnes, des biens et des diffentes modifications de propiété (ce 2eme livre est donc consacrée aux Biens càd aux choses) et le 3eme livre est les diffrentes manieres dacquerir une propriete (parler des choses).

Pourquoi cette distinction est elle si importante dans le code civil ? Pourquoi est-elle si fondamental ? Parce qu'elle permet de distinguer ce qui est un sujet de droit et ce qui n'est qun objet de droit. En igd on avait fait la distinction entre un droit objectif (ce qui est en sujet d'etude) et les regles de droit, la coutume, les regles imposer par la jurisprudence et evidemment les lois imposer par le reglement etc et il y avait le droit subjectif cest ledroit envisager du point de vue du sujet, du point de vue de lindividu, a chaque fois que je dis jai le droit a ou jai le droit de,,, on parle de droit subjectif. Or un droit subjectif est toujours une relation et que donc par exemple paul sur son ile tous seul na pas vraiment besoins de droit, on a besoins de droit lorsquon est plusieurs et que pour que le droit puisse advenir il faut au moins etre 3 : les 2 personnes en conflits et  la 3eme personne qui va les departagers. Un droit subjectifs est toujoursne relation mais une relation entre quoi et quoi le droit subjectifs ? Il y a 2 modeles possibles du drio

Pourquoi y'a-t-il 3 parties dans le code civil ? On doit le code civil a napoléon et celui-ci a etablie un empire en frcs  et il sest inspirer de lempire romain. Il sy est inspirerpour lorganisation politique de se pays et donc pour son code civil et que gaius avait fait des intitute (livre denseignement) qui se trouvait etre en 3 parties. Et donc quand napoleon avait fait son code civil, il a repris les 3 parties de gaius.

• les difficultes de distinguer clairement personne et chose

1er Thème

LA NOTION DE PERSONNE

I / approche de la notion DE PERSONNE

a / personne et chose

1) importance de la distinction des personnes et des choses

CONSTAT : PRÉSENCE DE LA DISTINCTION.

Distinction= une personne n’est pas une chose et réciproquement.

En quoi le terme de personne est ambivalent ? Il a un double sens, une double signification parce que la personne juridique ne se confond pas avec la personne humaine. Ce sont deux choses assez radicalement différentes. Lorsque l'on parle de « personne » on ne sait jamais si on parle de l'une ou de l’autre.

IMPORTANCE DE LA DISTINCTION. 

Sujet de droit/objet de droit.

La personne, objet de droit ? 

Difficulté.

2) difficultés de la distinction des personnes et des choses

ESCLAVES.

Les esclaves, des choses ? 

ANIMAUX. 

L’animal, sujet de droits ? 

Place réelle de l’animal.

b / personne juridique et personne humaine

ÉTYMOLOGIE.

NOTION DE PERSONNE EN DROIT.

Être humain. 

Personne juridique. 

TERMINOLOGIE. 

Personne physique 

Personne juridique.

II / LA personnalité juridique

a / notion de personnalité juridique

1) personnalité juridique et capacité

PROBLÉMATIQUE.

INCAPACITÉS DE JOUISSANCE. 

Typologie. 

Généralité de l’incapacité de jouissance ? 

2) personnalité juridique et patrimoine

NOTION DE PATRIMOINE. 

Actif et passif. 

Contenant et non contenu. 

DIFFERENCE UNIVERSALITE DE DROIT / UNIVERSALITE DE FAIT.

Notion d’universalité. 

Différence entre universalité de droit et universalité de fait. 

CONSÉQUENCE.

Liens entre patrimoine et de la personnalité.

CONTENU.

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