La notion d'éléments Probants

Version janvier 2009 Titre 3 –Eléments probants

ELEMENTS PROBANTS

TITRE 3

MANUEL DES NORMES

Audit légal et contractuel

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Audit légal et contractuel

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Version Janvier 2009 TITRE3-Eléments probants

ELEMENTS PROBANTS

SOMMAIRE

3500. ELEMENTS PROBANTS

3501. ELEMENTS PROBANTS – CONSIDERATIONS SUPPLEMENTAIRES SUR DES

ASPECTS SPECIFIQUES

3505. CONFIRMATIONS EXTERNES

3510.MISSIONS INITIALES -SOLDES D'OUVERTURE-

3520. PROCEDURES ANALYTIQUES

3530. SONDAGES EN AUDIT ET AUTRES MODES DE SELECTION D’ELEMENTS A

DES FINS DE TESTS

3540. AUDIT DES ESTIMATIONS COMPTABLES

3550 - PARTIES LIEES

3560. EVENEMENTS POSTERIEURS A LA DATE DE CLOTURE

3570. CONTINUITE D'EXPLOITATION

3580.DECLARATIONS DE LA DIRECTION

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NORME 3500 : ELEMENTS PROBANTS

Introduction

1. L'objet de la présente Norme est de définir des procédures et des principes

fondamentaux et de préciser leurs modalités d'application sur ce qui constitue

des éléments probants dans l'audit des états de synthèse, sur le volume et la nature

des éléments probants à recueillir et sur les procédures permettant à l'auditeur de

les obtenir.

2. L'auditeur doit recueillir des éléments probants suffisants et appropriés

pour parvenir à des conclusions raisonnables sur lesquelles fonder son

opinion.

Notion d'éléments probants

3. Les « éléments probants » désignent les informations collectées par l'auditeur

pour parvenir à des conclusions sur lesquelles il fonde son opinion. Ils

comprennent les informations contenues dans la comptabilité sous-tendant

l'établissement des états de synthèse, et les autres informations. L'auditeur n'a

pas à s'intéresser à l'ensemble des informations existantes(1). Les éléments

probants, qui sont cumulatifs par nature, englobent les éléments probants

collectés au cours de l'audit lors de la mise en oeuvre des procédures d’audit et

peuvent comprendre des éléments collectés à partir d’autres sources telles que

les audits antérieurs et le résultat des procédures de contrôle de qualité du

cabinet en matière d’acceptation et de maintien de la mission.

4. La comptabilité englobe généralement l'enregistrement:

(a) des écritures comptables de base, ainsi que les pièces ou documents justificatifs,

telles que des chèques ou la trace des transferts électroniques de fonds ;

(b) des factures ;

(c) des contrats ;

(d) le grand livre et les livres auxiliaires, les journaux d'écritures comptables et

autres ajustements des états de synthèse qui ne sont pas enregistrés par des

journaux d’écritures formelles ; ainsi que

(e) des documents tels que des feuilles de travail et des feuilles de calcul soustendant

l’allocation des coûts, les calculs, les rapprochements et les

informations fournies dans les états de synthèse.

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Les écritures comptables sont souvent initiées, enregistrées, traitées et présentées sous

forme électronique. De plus, la comptabilité peut faire partie de systèmes intégrés

qui centralisent des données et couvrent tous les aspects de l’entité relatifs aux

objectifs d'élaboration de l’information financière, opérationnels et de conformité aux

règles fixées.

5. Il est de la responsabilité de la direction d'établir des états de synthèse sur la

base de la comptabilité de l'entité. L'auditeur collecte certains éléments

probants en testant les enregistrements comptables, par exemple, par voie

d’analyse et d’examen, en réitérant les procédures suivies dans le processus

d’élaboration de l'information financière, et en rapprochant des informations

de même nature ou résultant de la même application. Par la mise en oeuvre de

telles procédures d’audit, l'auditeur peut déterminer si la comptabilisation est

intrinsèquement cohérente et est en concordance avec les états de synthèse.

Cependant,

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