La Contrefacon

I / Qu’est ce que la contrefaçon ?

Source : http://www.inpi.fr/fr/connaitre-la-pi/lutte-anti-contrefacon/quest-ce-quune-contrefacon.html

La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de la propriété intellectuelle sans l’autorisation de son propriétaire.

Il peut en effet s’agir d’une marque, d’un modèle, d’une copie, d’un logo, d’un brevet …

On ne parle de contrefaçon que dans les cas d’atteinte de copies a des droits de propriété intellectuelle.

Sont considérés comme une contrefaçon :

- la reproduction, l'usage, l'apposition ou l'imitation d'une marque identique ou similaire à celle ci

- toute copie, importation ou vente d'une invention nouvelle, sans le consentement du titulaire du brevet

II/ Comment reconnaitre une contrefaçon ?

Source : BFM TV, Tracte des douanes

Détecter les produits contrefaits dans la masse des produits en circulation est parfois difficile.

Si les imitations tendent à être de mieux en mieux réalisées, des différences parfois subtiles peuvent être remarquées, et des moyens existent pour distinguer le faux du vrai.

Si l’acheteur n'est pas certain que le produit qu’il souhaite acheter soit un original, il doit prendre le temps de bien l'examiner et de s’assurer qu'il ne s'agit pas d'une contrefaçon.

Voici les principaux points qui permettent d’identifier un produit contrefait :

- Le lieu de vente du produit : est un indice essentiel sur la provenance du produit par un exemple un sac Louis Vuitton vendue a la sauvette au détour d’une rue possède très peu de chance pour que celui-ci soit un vraie.

- Le marquage de l’article : Il ne faut pas que le marquage (CE ou NF) bave ou qu’il soit avec des fautes d’orthographe.

- La qualité du produit : il faut être très attentif à la façon dont le produit a était confectionner, les coutures, les finitions, l’odeur forte de la colle, les matériaux employés, les mauvaises combinaisons de couleurs.

- L’emballage : Tout produit de luxe possède un certificat d’authenticité assurant l’authenticité du produit, un produit de luxe possédera toujours un packaging répondant aux codes de la marque très stricte, un produit dit « de luxe » ne sera jamais emballer dans un sac plastique.

- Les services associés : Les maisons de luxe propose toujours un service après vente pour l’entretient des produits de luxe ce que n’assure absolument pas le marché de la contrefaçon, un produit de luxe est garantie a vie.

III/ La contrefaçon un réel danger pour les consommateurs.

Source : TF1 Compléments d’enquête 22 décembre 2012

Une des contrefaçons les plus dangereuses pour les consommateurs est la contrefaçon des parfums de haute parfumerie.

C’est parfums contrefait représentaient en 2012 une perte de chiffre d’affaires de 800 millions d’euros pour le secteur de la haute parfumerie.

En effet les vendeurs a la sauvette vendent ces parfums en moyenne 35 E le flacon donc 6 fois moins chers que le parfum authentique.

Ces parfums vendus dans l’illégalité possèdent de réel danger pour les consommateurs, le processus de fabrication des contrefaçons de parfums utilise des molécules interdite qui peuvent entrainer de lourd problème de peau, des problèmes de fertilité et des cancers.

Les produits contrefaits n’ont subi aucun contrôle de sécurités imposé aux produits autorisé à la vente, ainsi de nombreux parfums de contrefaçon entre sur les territoires sans arborer les marquages prouvant qu’ils respectent les normes de sécurité.

Propos recueilli dans le reportage compléments d’enquêtes :

« Des traces d’excrément d’animal, de l’antigel de voiture, des produits qui n’ont rien à faire dans des parfums, et qui sont un danger pour la santé de ceux qui achètent ces copies… »

IV/ La délocalisation facteur de la contrefaçon.

Source : France 2 Envoyé spécial 20 décembre 2012

Les filières de contrefaçon ont, évidemment, profité des failles que leur offre notre économie mondialisée.

Les marques sont victime de leur stratégie commerciale comme la délocalisation ou la sous traitance.

La contrefaçon est donc difficile à gérer pour les marque qui on un large recours à la sous traitance dans des usines a l’étranger parfois difficilement contrôlable, ou le faux se mélange aux vrai.

Les sous traitant ayant récupéré les outils nécessaires comme les patronages des modèles, les techniques de finitions, à la conception d’un produit authentique l’usine peut ainsi réimprimer et assembler les modèles des marques en toute illégalité pour elle-même ou pour un autre client.

En délocalisant leurs savoir faire les marque se sont ainsi elle-même fragilisées, et pour entretenir la confusion les revendeurs facturent les contrefaçons aux mêmes prix que les vrais !

V/Les impacts économique de la contrefaçon

Source :http://www.sms77130.sitew.fr/L_Impact_Economique_et_Social.C.htm#L_Impact_Economique_et_Social.C

Pour les entreprises, ce phénomène entraine perte de chiffre d’affaires, de parts de marché ainsi que diminution des bénéfices.

De plus, comme c’est le marché mondial tout entier qui est frappé de plein fouet par cette activité parallèle, la contrefaçon constitue une barrière

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