Les manifestations festives

Les manifestations festives.

Romejko Louis

Reant Clovis

Plan:

Introduction:

I/ La législation des manifestations festives

a) l’organisation des manifestations festives

b) Les lois qui les régissent

II/ Les manifestations festives et leurs dérapages

a) Quels sont les éléments déclencheurs

b) exemple de dérives

Conclusion

Introduction:

En France il y a de nombreuses manifestations tous les ans. Elles peuvent se dérouler sur l'espace publique ou privé. Elles sont souvent à différent but (manifestation syndicale, sportive, politique ou encore a but festif). Dans cet exposer nous allons nous concentrer sur les manifestations festives. Il y en a de toutes les sortent. Cela peut être des petites fêtes de village ou encore de très gros événements. Un des plus connus étant la fête de Bayonne. Nous essaierons de vous présenter leurs organisations et les dangers quelles peuvent présenter pour les participants.

Problématique:

Dans quelles mesures les manifestations festives nuisent-elles à leurs images?

I) La législation des manifestations festives

a) l’organisation des manifestations festives

Pour organiser une manifestation festive il faut se poser les bonnes questions. Elles sont le plus souvent former sous une forme bien spécifique. Elle est nommé QQOQCP (qui?, quoi?, où?, quand?, comment?, pourquoi?). Ces questions sont la base pour organiser une manifestation. Elles permettent de poser le cadre de l’événement. Cela permet de définir le lieu, la date et le pourquoi de cette manifestation. Le plus important quand ont organisent une manifestation, c'est le fait de déposer un dossier construit de cet événement c'est grâce a ce dossier que l'événement sera mis en place. Il servira aussi de cahiers des charges de l'événement. Il doit prévoir les nombres de personnels, s’il y aura un débit de boisson alcoolisé. Tout doit être inscrit dans ce cahier. Une fois terminer, le dossier doit être déposé dans une mairie ou à la préfecture en fonction de la taille et de l'origine de l'événement. Une fois que le dossier est terminé et qu'il fut approuvé par la préfecture. il y a la mise en place et l'organisation de l'événement. Comme le blocage des routes par les forces de l’ordre ou encore la mise en place des stands.

b) Les lois qui les régissent

En France, tout organisateur de manifestation en pleine rue, doit souscrire une police d'assurances. Elle garantira le plan de la responsabilité civile, et de tous les risques relatifs à l'événement. La police d'assurances doit comporter différentes garanties, comprenant la clause "défense-recours" (sauf pour une faute inexcusable). Elle est calculée en fonction de l'événement, et en fonction des risques suivants (dommages corporels, matériels et immatériels). L'organisateur, doit présenter cette assurance a la préfecture de police dès la constitution de son dossier. En cas de dommages causés par l'imprudence ou la négligence de l'organisateur, la responsabilité civile, voire pénale, de l'organisateur peut être mise en cause sur le fondement des articles 1382 du code civil et des articles 121-1, 121-2, 223-1 et 223-2 du code pénal.

L'organisateur doit assurer la sécurité générale sur le site de l'événement. Il doit disposer d'un personnel suffisant affin, de

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