Civilisation (Proche et Moyen-Orient): pratique et formalisation de la loi

Intérêt de cette civilisation (proche et moyen-Orient) : pratique et formalise le droit.

Pratique du droit : Empreinte profonde

I/ Mésopotamie

Mésopotamie située entre 2 fleuves : Le Tigre et l’Euphrate

Etats successifs de cette civilisation :

➝ Société Etat : Territoires organisés autour d’une ville incluant une pop plutôt concentrée et des terres qui permettent à la pop de s’alimenter. ⟹ Grande suffisance alimentaire = un des ressorts du développement de la société.

➝ Succession de dominations plus ou moins affirmées ⟹ Société soumise à une autre, confrontation entre elles.

Docs trouvés dans ces régions témoignent que le système juridique est établit dans ces sociétés : • Tables d’argiles

• contes = témoignent qu’une forme de collectivisme a dû exister

• contrats = de mariage ou de ventre par exemple (échanges, dépôts divers)

Dans Mésopotamie anciennes,

Mariage = contrat (≠ religion où mariage = sacrement)

➔ Mariage = échange de richesses / régularité retrouvée dans les contrats par la dot ➝ il s’agit presque d’un échange commercial (Femme = objet physique)

On trouve des actes qui surmontent le système Juridique :

Par ex : une famille où il n’y a que des filles, on peut transformer une des filles en garçon juridique et le faire adopter par une autre famille, ce changement d’état civil sert à une vente et par la suite, cette dernière peut redevenir fille et se marier.

➤ Condition des femmes n’était pas très bonne par rapport a leur situation dans le mariage. On peut prendre comme exemple l’adultère qui est une mauvaise chose dont la femme est la seule coupable.

Adultère ➝ Incrimination (acte législatif ou réglementaire par lequel est définie une infraction) pénale. Il s’agit d’une question d’état en plus d’une privée ce qui suppose un traitement : La femme peut nier, elle passe alors une épreuve ➝ elle est jetée dans un sac dans un fleuve : si elle survit, elle est innocente.

☛Ordalies = il s’agit d’un type de preuves, preuves dites irrationnelles. On se réfère aux Dieux. Ces preuves sont très répandues aussi dans le Moyen-Age Européen et encore aujourd’hui dans le sud Américain et le Sud-africain.

↳ Pourquoi recourt-on à ce type de preuves ?

◦ Parce que société profondément religieuse (dieux, démons, etc...)

◦ Des croyances sont incorporées dans la société

◦ Si on n’en utilisait pas, on risquerait de se retrouver sans solutions et en résulterait un aveu d’impuissance du juge sous 2 formes : pouvoir insuffisant et son autorité ne peut pas s’appliquer.

Etape fondamentale : rendre public la justice (Dans d’autres société, justice ≠ public)

☛Priver les gens de se faire justice eux-même permet de limiter les dégâts causés par la vengeance. Loi du Talion : «oeil pour oeil, dent pour dent»

↳ loi limitative de la vengeance

↳ la vengeance est régulée

↳ loi de publicisation de la vengeance qui définit la justice

↳ confisque le droit de vengeance au profit d’une institution qui reçoit le monopole et la puissance pour réguler et fixer les réparations aux dommages causés.

☛ Stèle de Hammurabi = 1ère table de lois (2m de haut) qui est daté de 1750 avant JC.

Avant 1750, d’autres tables de lois existaient mais elles étaient en pierre ou en terre cuite. On a choisi cette stèle car elle est très bien organisée et très complète. Elle est composée de 300 articles qui concerne le droit pénal et le droit civil essentiellement mais aussi les offices du juge qui définit quel est son rôle dans la direction du procès civil, quels sont ses pouvoirs et leurs limites.

Sur ces documents, on cherche à régler les relations des particuliers entre eux. Une liste de punitions est dressée et des règles pour trancher les conflits sont mises en place. (ex: il est interdit au juge de recevoir des cadeaux de l’un ou l’autre des partis dont il juge le conflit)

Epice : rémunération des juges

Le code représenté sur cette stèle présente un Ordre Juridique représenté par une sculpture située en haut de cette dernière.

↳ Sculpture représente : le dieu Shamash (dieu du droit) tenant un bâton qui montre son autorité et en face de lui se tient Hammurabi.

Shamash a confié à Hammurabi le droit de dire le droit.

↳ Autorité reçue par un dieu spécialisé dans le droit. Ici, c’est un dieu solaire donc un dieu qui détient la lumière. Il a vocation de dire le droit en tant que vérité.

↳ Ce n’est pas le dieu qui dit ni qui fait que le droit mais c’est Hammurabi, homme choisit par le dieu auquel il a confié une mission.

Le droit, dit, fait et rendu par l’homme est un droit humain ≠ d’un droit divin ➝ faillibilité du système, pas aussi lumineux que le droit dit par le Dieu qui est un système d’inspiration.

Le dieu a donné une légitimité au droit qui est ici considéré comme un phénomène d’ici-bas.

Le droit n’est pas vraiment un phénomène religieux de manière intrinsèque ➝ sécularité du droit.

A la fin du code, on retrouve une série de malédictions que les dieux feront subir aux hommes qui ne respecteront pas le droit et une série de bénédictions pour ceux qui, au contraire, le respecteront.

Code d’Hammurabi : milieu du 18é siècle.

• Codifié signifie : (sens multiple) mettre en ordre le droit en un document unique

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