La Contrefacon
Dissertation : La Contrefacon. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar oceanejessica • 11 Mai 2013 • Dissertation • 470 Mots (2 Pages) • 592 Vues
Quel sont les risques et les dangers de la contrefaçon ?
Comment lutter contre la contrefaçon ?
La contrefaçon consiste à imiter un produit sans en avoir le droit, en affirmant ou en laissant supposer qu’il s’agit du produit authentique.
Quels sont les risques ?
1) Sur la santé
Beaucoup de médicaments sont contrefaits. En effet, 10 % des médicaments vendus dans le monde sont des contrefaçons, 50 % des médicaments vendus sur internet sont des contrefaçons soit 1 médicaments dur 2.
Au niveau des médicaments, il existe de faux viagras, des pilules contraceptives a base de farine, de gouttes pour les yeux à base d’eau de robinet, la distribution de sirop contre la toux fabriqué avec du solvant.
Les médicaments contrefaits présentent des risques majeurs pour la santé.
D’abord en raison de l’absence ou de surdosage ou plus fréquemment de sous- dosage du principe actifs.
Ensuite, car un traitement contrefait peut aussi renfermer des substances toxiques.
La contrefaçon des médicaments est la plus dangereuse de toutes.
2) Sur la sécurité
Les contrefaçons ont aussi un risque pour la sécurité.
En effet, des piles ou fils électriques achetés dans différents magasins à rabais ne répondent pas toujours aux normes de sécurité. Ces produits pourraient provoquer un incendie ou une explosion.
Les produits électriques comme les électroménagers, barres multiples, rallonges électriques et pièces détachées automobiles peuvent causer des cours circuits, un incendie, des brûlures, des électrocutions et des explosions car ils sont moins solides et moins efficaces.
Comment lutter contre la contrefaçon ?
La douane ou DGDDI (Direction Générale des Douanes et Droits Indirects) : est chargée du contrôle des marchandises importées, exportées et en circulation sur le territoireconcerné.
La douane peut recevoir des demandes d'interventions des entreprise
La douane possède des fiches décrivant les produits des entreprises qui le souhaitent. Ainsi, cela permet aux douanes de reconnaître les vrais produits des produits contrefaisants.
Depuis la loi du 5 février 1994, la contrefaçon est un délit douanier c'est à dire que l'importation et l'exportation des produits contrefaits, la circulation et la détention d'une contrefaçon de marque sur le territoire représente un délit douanier.
L’Europe a pris assez tôt conscience de l’ampleur du phénomène de contrefaçon et du danger de cette fraude, elle a donc décidé d’adopter une réglementation commune qui confie aux douanes des mesures d’intervention importantes.
Conclusion
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