La Contrefacon
Commentaires Composés : La Contrefacon. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar carpe92 • 21 Avril 2013 • 343 Mots (2 Pages) • 794 Vues
Introduction
La contrefaçon a toujours existe depuis l antiquité en passant par la révolution français l’émergence du libéralisme de la révolution industrielle qui a laisse place au développement des marques commerciales. C’est un fléau en évolution. La contrefaçon et touché par plusieurs pays comme le Brésil, la Chine, l’Inde et la Russie. La contrefaçon est une violation du droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou imiter quelque chose sans en avoir le droit et laissant présumer que la copie est authentique.
Comment la contrefaçon a un impact sur l’économie ?
1 les secteurs concernés
La contrefaçon est touché par plusieurs secteurs comme le luxe, les articles culturel, le sport, les produits de consommation courante, les médicaments, les cigarettes.
2 les risques et dangers liés à la contrefaçon
Plusieurs risques et dangers liés a la contrefaçon comme une sanction civil (300 000 euros d’amande selon la valeur de l’objet de fraude) ou pénales (3 ans d’emprisonnement)
La contrefaçon entraine perte de chiffre d’affaires, de parts de marché ainsi que diminution des bénéfices et baisse de l’emploi. D’après le comité national anti-contrefaçon (CNAC), il y a une perte d’emploi dans le monde soit 200 000 emplois dans le monde dont 100 000 en Europe et 30 000 en France. Par ailleurs la base industrielle et technologique des pays développés est fragilisée par cette économie, qui est fortement remis en cause par la contrefaçon. Il y a d’autres risques comme les dommages sociaux, atteinte à la sécurité, atteinte à la santé.
3 la luttes anti-contrefaçon
Plusieurs luttes contre la contrefaçon comme la défense des droits et des entreprises par l’INPI qui est un acteur essentiel de la protection de la propriété industrielle en France. Il faut aussi informer et sensibiliser les consommateurs en distribuant des tracts. Il faut aussi mettre en place des sanctions des pénal, civil contre les auteurs des faits.
Conclusion
Pour conclure lutter contre la contrefaçon et de protéger le consommateur contre les atteintes a la santé et a la sécurité et aussi aider les entreprises au niveau économique (chiffre d’affaire, emploi).
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