La Contrefacon

La contrefaçon

Introduction

J’ai choisis d’étudier la contrefaçon, en effet elle est diverses et coute plusieurs milliards d’euros par an aux entreprises. Je vous présenterais d’abord dans une première partie, ce qu’est une contrefaçon et ce quelle représente sur le marché tertiaire. Dans la seconde partie je développerais les diverses menaces qu’entraine la vente de tels produits tant pour les entreprises que pour les consommateurs ainsi que ce qu’encourent les re-seller.

Partie I : La contrefaçon et son poids dans l’économie

A) Qu’est-ce qu’une contrefaçon

La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle sans l’autorisation de son propriétaire. Il peut s’agir d’une marque, d’un modèle, d’un brevet, d’un droit d’auteur ou encore d’un logiciel.

En effet il y a autant de contrefaçon qu’il y a de type de création, Le développement du commerce international a entraîné une popularisation et une diversification des produits contrefaits ainsi qu’un un fort développement de leur commercialisation notamment sur Internet. De plus, les contrefacteurs cherchant à minimiser les coûts tant en ce qui concerne le choix des matières premières que sur la fabrication, négligent les contrôles préalables à la mise sur le marché.

C’est produit peuvent être reconnaissable :

 Si ils émanent de professionnels mal identifiés : vendeurs à la sauvette, vendeurs professionnels sur Internet ne respectant pas les obligations légales

 Le prix est anormalement bas, demande de règlement en espèces

 Par l’aspect du produit et/ou de son emballage : finitions, aspect des matériaux inhabituels, emballage sans rapport avec la valeur des produits.

B) Que représente ce marché

Il est difficile de quantifier précisément le manque à gagner quant au produits contrefaits pour les entreprises et l’état cependant les saisies et certaines méthodes permettent de se faire un idée de la part considérable qu’ils occupent.

En France, les saisies de contrefaçons ont été multipliées par près de 45 entre 1994 et 2011, passant de 200 000 à 8,9 millions de produits. Les produits contrefaits représentent un manque à gagner de près de 6 milliards d'euros pour l’économie française, les contrefaçons de produits de luxe représentant 50 % de la valeur totale des saisies.

En Europe, les saisies ont été multipliées par deux entre 2009 et 2010 (103 millions d’articles en 2010 pour une valeur de 1,1 milliards d'euros), les contrefaçons de produits de luxe représentant 35% des volumes.

Internet est devenu un canal de distribution majeur des produits contrefaits, les maisons de luxe comme les autorités publiques multiplient les initiatives pour tenter d’enrayer ce phénomène au travers d’actions préventives et répressives ou de partenariats avec les sites de vente en ligne.

Le chiffre d’affaire mondial grimpe jusqu’à 500 milliard d’euros et coute 200 000

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