Les grands systèmes juridiques
Cours : Les grands systèmes juridiques. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar dissertation • 24 Mars 2013 • Cours • 291 Mots (2 Pages) • 1 528 Vues
Grands systèmes juridiques
Introduction
Définition du droit comparé
a) étude comparative de 2 ou plusieurs Droits émanant de souverainetés différentes
(ex. étude du Droit français et du Droit allemand de la filiation)
(on parle aussi de législation comparée)
b) par extension, étude comparative de 2 ou plusieurs branches du même Droit interne
(ex. du Dr administratif, et du Dr civil français)
Objet du droit comparé : comparaison des droits de différents Etats
Grands systèmes → familles de droit:
-systèmes juridiques peuvent être classés en familles de droit selon différentes critères (différences, similitudes)
(surtout pour présenter de manière exhaustive différentes systèmes de droit- exposé du phénomène juridique)
notion de famille: importance des traits communs, similitudes
Objets de comparaison:
-droit comparé macro-juridique
-6 grands systèmes juridiques du monde contemporain
§ 1. Grands systèmes de droit comparé
A. Les liens entre l'étude des grands systèmes et le droit comparé
→ question de l'origine nationale
-le critère de la classification = comparaison
B. La méthode et la comparaison
-mais qu'est la comparaison?
→ comparaison à 2 niveau:
micro-juridique (comparaison des institutions et questions particulières)
(ex. droits des contrats des plusieurs Etats)
→ Réponses à des questions particulières des différents systèmes juridiques
→ Définition et emploi des concepts et des institutions dans différents Etats (traiter des questions par les règles qui relèvent des différentes domaines juridiques)
macro-juridique (comparaison des systèmes juridiques)
-objet: fonctionnement des systèmes juridiques et leurs caractéristiques fondamentales
→ mode de production des normes et fondement des systèmes considérés
(Question d'application des règles – équilibre des sources?)
(Question du fondement du systèmes juridique, ex. droit islamique= droit divin)
-Omnis comparatio claudicat
-bonne distance par rapport au droit national
-traits saillants (ce qui ressort d'un système)
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