Guide technique sur le traitement des eaux usées des résidences isolées

Guide technique sur le traitement des eaux usées des résidences isolées

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Le Guide technique sur le traitement des eaux usées des résidences isolées fournit des informations pour expliquer comment interpréter et appliquer correctement le Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées.

Bien que destiné avant tout aux officiers municipaux, puisque l'application du règlement est confiée aux municipalités, il s’agit d’un ouvrage de base pour toute personne qui œuvre dans le domaine du traitement des eaux usées des résidences isolées. Ce guide constitue un document de référence pour consulter les normes du Règlement, connaître les règles de l’art, les techniques ainsi que les systèmes permis pour traiter les eaux usées d’une résidence isolée afin d’assurer la protection de l’environnement.

Le Guide technique sur le traitement des eaux usées des résidences isolées a été mis à jour à la suite de la modification apportée au règlement par le décret numéro 777-2008 du 23 juillet 2008.

Le guide est divisé en deux parties :

Partie A (format PDF, 1,1 Mo)

Constitue un outil de soutien qui explique succinctement le cadre réglementaire en vigueur, les aspects techniques relatifs au traitement des eaux usées des résidences isolées ainsi que les principes guidant le choix d’un dispositif de traitement. Cette partie résume également les obligations que doit remplir le propriétaire d’une résidence isolée avant d’installer un dispositif de traitement des eaux usées, et celles que les municipalités doivent remplir pour délivrer le permis requis en vertu des règlements applicables.

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Partie B (format PDF, 7 Mo)

Présente en détail le Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées, à travers les normes qui s’appliquent selon les systèmes de traitement. Elle contient également en annexe des informations sur l’évaluation du site et du terrain récepteur, sur le choix des composantes d’un dispositif d’évacuation et de traitement des eaux usées, sur les systèmes d’alimentation sous faible pression et de pompage, sur les équipements facultatifs utilisés dans la construction des dispositifs de traitement des eaux usées, sur les spécifications du sable filtrant et sur l'évaluation du débit total quotidien des autres bâtiments et la restauration des éléments épurateurs.

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Interprétation

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