Le code d’Hammourabi

Difficulté inhérentes à la coutume : elle est de tradition orale, varie selon l’ethnie qui la respecte, elle peut varier selon le territoires pas d’uniformité de la coutume, difficile connaissance de celle-ci. Et pourtant, des conventions écrites peuvent consacrer la coutume, le législateur peut se référer à la coutume, il existe des travaux de compilations et de codifications de la coutume : le code juridique. Le plus ancien serait le code d’Ur-Nammu en 2100 avant JC (57 articles dont 40 qui ont pu être traduit et conservé)

Le code d’Hammourabi :

Hammourabi, roi de Babylone, vers 1792 avant JC

Promulgation vers 1750 avant JC

Pas un code moderne dans sa présentation : stèle de basalte noire

Ecriture cunéiforme, langue akkadienne

Pas de classification, d’ordre

Mais volonté de rendre public à tous les règles de droit : 300 dispositions

NB : l’écrit n’est pas le pt de départ du Dt, pas de théo, pas d’études, dc transmission de la coutume, publicité des actes de la pratique.

Des dispositions du code d’Hammourabi :

Faut se soucier des biens pour que Sté vivent bien /e/ eux. Disposition s/ le droit des pers qui relève de la morale car ft respecter les bonnes mœurs pr bien vivre en Sté. Certains vols, viol, faux témoignage, il faut réprimer (droit criminel)

Section 2 : Le droit, œuvre de Dieu.

Droit mésopotamien :

Révélé par Dieu le dieu de la justice Shamash révèle le droit à Hammourabi

Droit hébraïque :

Bible (livres), Torah, Ancien Testament (Genèse, Exode, Lévitique, Nombres, Deutéronome )

Droit donné à Moise sur le Mont Sinai ; 10 commandements gravés « du doigt de Dieu » sur des tables de pierre ; destruction : réécriture, conservation (arche d’Alliance) ; les 10 commandements (décalogue) contiennent des prescriptions morales, religieuses et juridiques.

Prescriptions juridiques :

Tu ne tueras point, tu ne commettras pas d’adultère, tu ne voleras pas, tu ne feras pas de faux témoignage droit dicté par Dieu

Conséquences du droit dicté par Dieu :

Droit immuable (on ne peut pas faire évoluer la règle de droit car Dieu est à l’origine de ce droit révélé et que serai les H si on déferait ce que Dieu a fait), appel au jugement divin (ordalie Mésopotamie (ordalie fluviale) + ancien testament (épreuve des « eaux amères »))

Inconvénients du droit dicté par Dieu :

Connaissance, application, interprétation

Une solution pr les Grecs :

Droit est 1 don de Dieu MS les H doivent légiférer au quotidien.

Section 3 : Le Droit, œuvre de penseurs et des hommes de Lettres.

Penseurs en Grèce sont des poètes, musiciens (aèdes), daté du IIVe siècle avant JC ss la monarchie où cour du roi met en scène les aèdes. Ils vont donc penser le droit, et quelque part faire évoluer la règle du droit, ils sont annonciateurs des sophiques et des philosophes.

La monarchie grecque et le temps des poètes.

Homère, l’illiade et l’odysée, vers 850-750 avant JC ; Hésiode, Les Travaux et les jours, VII avant JC

La monarchie, forme la plus ancienne de gouv. Pouv religieux, militaires, politiques et judiciaires : roi choisi héréditairement (il a les pleins pouvoirs), il peut communiquer avec les Dieux mais il doit être craint d’où chef militaire que l’on respecte.

Notion dans l’œuvre d’Homère :

Thémis (fille de la terre et du ciel étoilé, épouse de Zeus)

Thémistes « quelque chose d’établi »

Diké : fille de Thémis

L’aacte

...