Identification et évaluation des effets d’un projet routier

Table des matières

Introduction 2

I. Généralités 2

A. Quelques définitions 2

B. Objectifs et démarche d’une étude d’impact 3

C. Normes environnementales sur la construction 5

II. Identification et évaluation des effets d’un projet routier 8

A. Méthode d’identification et d’évaluation 8

B. Constitution de la grille d’interrelations 11

III. Impacts environnementaux de la construction 13

A. Impacts positifs 14

B. Impacts négatifs 15

IV. Mesures à prendre et plan de gestion 20

A. Mesures à prendre 20

B. Plan de gestion environnementale d’un projet et de suivi 27

V. Étude de cas 31

A. Description du projet 31

B. Description de l’état initial de l’environnement 34

C. Analyse des impacts et mesures 37

D. Plan de gestion environnementale et sociale 45

Conclusion 46

Introduction

Le progrès technologique n'est pas une fin en soi quand la qualité de vie du citoyen ou même l’environnement est menacé, il est certain que les effets des activités humaines sur les principales composantes du milieu naturel conduisent fréquemment à la rupture d'équilibre. En effet, à coté de leurs effets bénéfiques, la réalisation de projet routier est généralement accompagnée d’impacts négatifs qui peuvent être important quand les dispositions adéquates ne sont pas prises au préalable. C’est pour contenir ces effets négatifs que des Études d’Impacts de projets routiers sur l’Environnement (E.I.E) sont réalisées au préalable. En vu de mieux cerner les impacts de la construction routière et d’entretient routier sur l’environnement, il apparaît logique de présenter à titre préalable les généralités sur les études d’impact environnementales (I), d’ identifier et évaluer des effets d’un projet routier(II), de lister les impacts environnementaux de la construction routière et de l’entretien routier (II), puis proposer quelques solutions pour limiter les effets négatifs (VI) et enfin faire une étude de cas (V).

I. Généralités

A. Quelques définitions

 L'environnement est tout ce qui nous entoure. C'est l'ensemble des éléments naturels et artificiels au sein duquel se déroule la vie humaine. L'environnement est défini comme« l'ensemble des conditions naturelles (physiques, chimiques, biologiques) et culturelles (sociologiques) susceptibles d’agir sur les organismes vivant et les activités humaines ». L'environnement est compris comme l'ensemble des composants naturels de la planète Terre, comme l'air, l'eau, l'atmosphère, les roches, les végétaux, les animaux, et l'ensemble des phénomènes et interactions qui s'y déploient, c'est-à-dire tout ce qui entoure l'Homme et ses activités.

 Une étude d'impact est une étude technique qui vise à apprécier les conséquences de toutes natures, notamment environnementales d'un projet pour tenter d'en limiter, atténuer ou compenser les impacts négatifs.

B. Objectifs et démarche d’une étude d’impact

1. Objectif

L’objet d’une étude sommaire d’impact sur l’environnement est d’identifier, d’évaluer et mesurer les effets directs et indirects à court, moyen et long terme d’un projet et de proposer les mesures adéquates pour limiter les effets négatifs du projet.

2. Démarche d’élaboration de l’étude d’impact

C. Normes environnementales sur la construction

Le concept de développement durable doit prendre en compte la dimension de l’environnement. Il est donc nécessaire de mettre sur pied des mesures ou normes pour la protection de l’environnement. Le Cameroun a connu des avancées très significatives dans le domaine de la protection environnementale qui se matérialisent sur les plans institutionnels, législatifs, et réglementaire par un arsenal juridique constitué de loi, décret, arrêté et circulaire.

1. Cadre juridique

 Conventions internationales ratifiées par le Cameroun

Le gouvernement camerounais a signé et /ou a ratifié plusieurs instruments juridiques visant la protection de l’environnement. Les E.I.E. sont donc réalisés en tenant compte notamment des conventions, protocole et accords internationaux suivants:

- La convention cadre des nations unis sur les changements climatiques ratifiée en 1994, et le protocole de kyoto ratifié en 2002. (c’est un traité visant la réduction des émissions de gaz à effet de serre)

- La convention de stockholm sur les polluants organiques persistants (POP)

- La convention pour la protection de la couche d’ozone et le protocole de montréal relatif aux substances appauvrissant la couche d’ozone.

- La convention internationale sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures, adoptée à bruxelle le 29 novembre 1969

 Textes spécifiques aux E.I.E.

Les textes législatifs et réglementaires régissant la réalisation d’une E.I.E.S. sont :

- La loi N° 96/12 du 05 Août 1996 relative à la gestion de l’environnement au Cameroun.

- Loi n°94/01 du 20 janvier 1994 portant régime des forêts, de la faune et de la pêche et ses textes d’application.

...