Le pétrole et gaz naturel

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Titre 1 : DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 : Le règlement intérieur

Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les modalités d’application des statuts du CSTIC-LYMUA

Titre 2 : DESIGNATION – SIEGE / SITUATION – ATTRIBUTS / OBJECTIFS – ACTIVITES

CHAPITRE 1 : MILITANTISME ET ADHESION

Article 2 : Militantisme

        Pour êtres reconnu comme membre, il faut :

1. Avoir la carte de membre, les textes, le B.E., être membre d’une instance du club,
2. Adhérer a tous les objectifs et textes du CSTIC-LYMUA et projet d’activités et d’action,
3. Se sentir garant, responsable partout du CSTIC-LYMUA, et faire des critiques constructives,
4. Prendre part aux différentes activités et actions de son club, et se procurer les documents du CSTIC-LYMUA pour sa formation scientifique et humaine,
5. Militer sérieusement dans le club en recherchant l’avancée du CSTIC-LYMUA, et la réalisation académique scientifique, technique et humaine personnelle,
6. Aimer la science, en tous temps et en tout lieu promouvoir autant que possible les sciences et techniques et l’excellence.

Article 3 : Adhésion

        Tous les membres doivent vérifier les conditions du titre 2 Chapitre 4 et Chapitre 5 des statuts et l’article 2 du règlement intérieur et suivre la procédure qui est de :

1. Pour les personnes, acheter et remplir les d’adhésion comportant les statuts, règlement intérieur, fiche d’adhésion à remplir, avec fourniture de photo. L’adhésion est effective après que l’adhéré est eu son dossier examiné et adopté au regard de la motivation de l’adhésion, du rendement de test, de l’audition et d’une attribution de responsabilité.
2. Pour les membres honorifiques, selon qu’ils sont exemplaires pour le Club : propos, fonctions, actions, services rendus ou participation à une activité, leur adhésion est décidée par le Bureau, suivie d’un courrier et d’une rencontre, suite à laquelle la réponse positive est gage d’adhésion,
3. Les encadreurs sont soit des enseignants de l’établissement pouvant guider le CSTIC-LYMUA,
4. L’adhésion est finalisée par l’inscription dans la base de données et l’attribution d’une carte de membre.

        CHAPITRE 2 : FONCTIONNEMENT DU CSTIC-LYMUA

Article 4 : Le président du bureau

1. Le bureau exécutif est l’organe exécutif du Club qui travaille conformément aux attributions de l’A.G. et de définie dans les statuts ; ce sous la tutelle des Encadreurs.

Article 5 : La collaboration, l’information, le budget et le programme annuel

1. Une collaboration doit exister entre toutes les structures et tous les programmes d’activités et d’actions ainsi que les projets seront communiqués au secrétariat général pour planification.

1. Tous les budgets ou orientations de recherches de financement doivent faire l’objet d’une harmonisation du trésorier.
2. L’information circulera à l’intérieur de toutes les structures mais aussi entres les structures de façon bilatérale en largeur et en hauteur ; et les uns et les autres veillerons à ne pas retarder les autres structures dans l’action

CHAPITRE 3 : BUREAU EXECUTIF

Article 6 : Fonction du B.E.

1. Le B.E. est l’organe exécutif du CSTIC-LYMUA. Il représente et répond du Club devant toutes les instances locales sur sollicitation ; il coordonne les activités.
2. Le B.E. qui est composé de 10 personnes, il dirige le CSTIC-LYMUA
3. conformément aux textes, il est le 1er responsable du Club et veille à réaliser ses objectifs

Article 7 : Election

1. Le président et sa liste sont élus au bulletin secret pour un mandat de 1 an renouvelable une fois.
2. Est éligible tout membre de club scientifique jouissant de tous ses droits civiques, n’ayant pas fait l’objet de sanctions grave dans le Club.

Article 8 : Réunions

1. Le bureau se réunit à titre mensuel sur convocation du président ou d’1/4 des membres la présence de 2/3 des membres est nécessaire à la validité des délibérations qui auront lieu. Il peut avoir des réunions extraordinaires sur propositions des membres du bureau.
2. Les activités du Club se dérouleront les mercredi après-midi de 12h30 à 14h00.
3. Les réunions du B.E. chaque dernier samedi du mois.
4. Il est tenu obligatoirement un P.V. des séances de travail étant signés à la fois par le président et le secrétaire et consignés sans blancs ni ratures au registre du B.E.

Article 9 : Décisions et remplacement dans le B.E.

1. Les décisions sont prises à la majorité relative des membres du bureau présent. Le programme d’activité annuel est présenté par le bureau exécutif et doit être adopté au cours de l’A.G. annuelle.
2. En cas d’indisponibilité temporaire, de démission ou de suspension d’un des membres du bureau, son vice ou un membre déterminé par le président pourvoit à son remplacement provisoire jusqu’à la fonction ou à son remplacement définitif.

Titre 3 : LA GESTION DES RESSOURCES

CHAPITRE 4 : DES FINANCES

Article 10 : Les cotisations

1. L’A.G.A. fixe le droit d’adhésion annuelle pour tous les membres et dont le montant peut être modifié. Dans tous les cas, il divise en deux parts : la première alimente les caisses du club, la seconde celle de l’établissement de la carte de membre. Pour cette année 2018-2019, elle est fixée à 1500F.
2. Le budget des actions, activités et projets doit émaner des dons, sponsoring, partenariats, recherches de matériels et fonds, produits d’activités lucratives.

Article 11 : La gestion des ressources

1. La conversation et l’usage de ces fonds se feront conformément au titre 4 des statuts ;
2. Les irrégularités et situations délictuelles seront traitées selon le chapitre 6 du règlement.

Titre 5 : LA DISCIPLINE ET LES SANCTIONS

CHAPITRE 5 : DE LA DISCIPLINE ET DES SANCTIONS

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