Les contrefaçons de logiciel

Contrefaçon logiciel

1)a) qu’es qu’un logiciel

1)b) Contrefaçon logiciel

2)a) Protéger son logiciel

2)b) Les risques

1)a) ALLAN

Un logiciel est 1èrement est un composé de programme informatique qui permet à un ordinateur toutes sortes de tâches selon la spécificité du « Logiciel ». Le terme logiciel a été utilisé pour la première fois en 1969 en assemblant le mot « Logique » & « Matériel » & adapté par l’académie française en 1972. Le logiciel une place importante dans l’économie numérique, quasiment présent sur la totalité des machines, il est devenu indispensable. Selon les droits accordés par le contrat de licence, on parle de : • Logiciel propriétaire lorsque l'auteur se réserve le droit de diffuser et de modifier le logiciel. • Logiciel libre ou Logiciel open source lorsqu'il est permis de l'exécuter, d'accéder au code source pour l'étudier ou l'adapter à ses besoins, redistribuer des copies, modifier et redistribuer le logiciel . • Logiciel gratuit ou Gratuiciel, ou (freeware en anglais), pour un logiciel propriétaire qui peut être distribué, copié et utilisé gratuitement, sans frais de licence11. • Partagiciel (shareware en anglais), lorsque l'auteur autorise autrui à diffuser le logiciel. Dans cette exposé mes camarades & moi allons plus nous pencher sur le logiciel propriétaire et nous allons argumenter sur comment il faut protéger notre Logiciel contre la contrefaçon. Pour ceci nous argumenter sur comment protéger son logiciel & nous allons discuter de la contrefaçon logiciel & ses risques.

1)b)

Les logiciels sont généralement protégés par le droit d’auteur. Certaines inventions mises en œuvre par ordinateur peuvent être protégées par brevet.

Blabla Waîl

2)a) Samuel

En France, la protection du logiciel se fait par le droit d’auteur. Pendant longtemps, la loi a hésité entre protéger le logiciel par le droit des brevets, le droit d’auteur ou un droit intellectuel spécifique. Mais finalement, le droit d'auteur fut choisi (loi du 2 janvier 1968). Cette protection peut porter sur un logiciel d’application, d’exploitation ou de base. Pour un logiciel donné, les éléments protégeables sont : - les codes sources et codes objets, - l’architecture du logiciel, - les interfaces logiques, - l’enchainement des instructions.

IMPORTANT !

Les idées et principes de base sont exclus de la protection pour éviter de bloquer la création ou d’entraver la libre concurrence. Notons toutefois qu’il existe des cas exceptionnels où le logiciel peut être protégé par le droit des brevets. Attention ! Dans beaucoup de cas, un logiciel est fait lui-même à partir d'autres logiciels, déjà eux-mêmes protégés. Dans ce cas, le "nouveau" logiciel ne peut être protégé que si il représente vraiment une valeur ajoutée par rapport à l'utilisation "normale" ou "classique" des autres logiciels. Ainsi par exemple une "macro excel" ne peut pas être protégée.

Un logiciel peut être protégé en France en utilisant un dépôt auprès d’un tiers spécialisé, Il s’agit ici de dépôt réalisé auprès de certains organismes comme l’APP (Agence pour la Protection des Programmes). Cette option protège efficacement le logiciel. En réalité, l’APP attribue au logiciel un identifiant international qui comprend la carte d’identité du logiciel. En cas de contentieux, l’identifiant permet de démontrer l’existence du logiciel. Aussi, lorsque le logiciel est commercialisé, il est possible d’obtenir avec un expert agréé par l’APP, un diagnostic de pérennité.

Étant des éléments relevant de la propriété intellectuelle , les logiciels doivent donc être protégés dans l'intérêt de leurs créateurs

2)b) Sanctions : Mael

Violation de licence de logiciel : quelle action engager ? La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a énoncé que la violation d’une stipulation d’un contrat de licence de logiciel portant sur les droits de propriété intellectuelle est susceptible d’une action en contrefaçon (CJUE, 5ème ch., 18 décembre 2019, Aff. C-666/18, IT Development SAS contre Free Mobile SAS). En présence d’un contrat de licence de logiciel, un éditeur peut donc agir soit en contrefaçon, soit en responsabilité contractuelle suivant la stipulation violée par le licencié.

Les atteintes aux droits d’auteurs : sauf si l’auteur a signé une clause de cession de ses droits, il est interdit de reproduire, publier ou diffuser une oeuvre, même partiellement. Le droit d’auteur ne protège pas que des textes écrits : il s’étend par exemple aux logiciels informatiques. Délit de contrefaçon : que dit la loi ? En France, la contrefaçon est un délit. Selon le code de la propriété intellectuelle, la contrefaçon est punie jusqu’à 4 ans de prison et 400 000 euros d’amende (articles L716-9 et L716-10 du code de la propriété intellectuelle). La loi précise que si le délit est commis en bande organisée ou que la mise en vente a lieu sur internet, les peines encourues grimpent à 7 ans de prison et 750 000 euros d’amende. L'article L716-11 du code de la propriété intellectuelle explique enfin que ces peines peuvent s’appliquer aux producteurs mais également aux revendeurs, même s’ils n’ont pas de lien avec la chaîne de production des biens contrefaits. Ainsi, la Cour de cassation a par exemple condamné Google pour contrefaçon pour avoir hébergé dans la rubrique "liens commerciaux" des sites de vente de contrefaçons de produits Louis Vuitton (Cass., 13 juillet 2005, pourvoi n°06-20230).

Questions :

1) question 1 : Les lois pour la protection des logiciels s'applique t'elle en Europe ?

2)question 2 est-il possible de regrouper deux logiciels et garder sans changer les protections ?

Contrefaçon logiciel

1)a) qu’es qu’un logiciel

1)b) Contrefaçon logiciel

2)a) Protéger son logiciel

2)b) Les risques

1)a) ALLAN

Un logiciel est 1èrement est un composé de programme informatique qui permet à un ordinateur toutes sortes de tâches selon la spécificité du « Logiciel ». Le terme logiciel a été utilisé pour la première fois en 1969 en assemblant le mot « Logique » & « Matériel » & adapté par l’académie française en 1972. Le logiciel une place importante dans l’économie numérique, quasiment présent sur la totalité des machines, il est devenu indispensable. Selon les droits accordés par le contrat de licence, on parle de : • Logiciel propriétaire lorsque l'auteur se réserve le droit de diffuser et de modifier le logiciel. • Logiciel libre ou Logiciel open source lorsqu'il est permis de l'exécuter, d'accéder au code source pour l'étudier ou l'adapter à ses besoins, redistribuer des copies, modifier et redistribuer le logiciel . • Logiciel gratuit ou Gratuiciel, ou (freeware en anglais), pour un logiciel propriétaire qui peut être distribué, copié et utilisé gratuitement, sans frais de licence11. • Partagiciel (shareware en anglais), lorsque l'auteur autorise autrui à diffuser le logiciel. Dans cette exposé mes camarades & moi allons plus nous pencher sur le logiciel propriétaire et nous allons argumenter sur comment il faut protéger notre Logiciel contre la contrefaçon. Pour ceci nous argumenter sur comment protéger son logiciel & nous allons discuter de la contrefaçon logiciel & ses risques.

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