Tout Risque Chantier

Tous risques chantier TRC

Introduction :

L’assurance Tous risques chantiers (TRC) est, une branche d'assurance Risques techniques relativement récente. C'est une assurance conçue pour les projets de construction de tous genres, offrant une protection complète aussi bien contre les dommages causés à l'ouvrage, aux équipements utilisés pour l'exécution des travaux et/ou aux matériels de chantier que contre les dommages matériels et corporels causés aux tiers du fait de l'exécution des travaux.

On va répondre aux questions suivantes :

 Que couvre le contrat ?

 Qui peut souscrire ?

 Pourquoi souscrire ?



Quand souscrire ?

 Quelles sont les garanties ?

 Quelles sont les Exclusions ?

 Comment calculer la prime ?

Définition

L’assurance tous risques chantier est une assurance facultative ,Elle est souscrite par le maître d’ouvrage pour un chantier déterminé en complément de l’assurance dommage ouvrage. Les garanties couvrent en cours du chantier les dommages matériels à l’ouvrage (y compris le vol) occasionnés sur le chantier pendant la durée des travaux.

Que couvre le contrat ?

Il s’agit d’une assurance multirisques souscrite pour un ouvrage en cours de construction.

Les garanties bénéficient au maitre d’ouvrage mais aussi à chacun des intervenants sur le chantier.

Sont ainsi couverts par ce contrat les dommages accidentels matériels survenant en cours de construction et touchant tant l’ouvrage, que les matériaux ou que les équipements se trouvant sur le site.

En résumé, il préserve l’investissement.

Les cas couverts :

o incendie

o dégâts des eaux

o vol ou tentative de vol

o effondrement ou menace grave d’effondrement

o tempête, ouragan ou cyclone

o chute de la grêle ;

o attentats, grèves, mouvement populaire

o catastrophe naturelle.

Qui peut souscrire ?

Un maître d’ouvrage (pour l’ouvrage qu’il fait construire)

Une entreprise générale (pour les chantiers sur lesquels elle intervient)

Pourquoi souscrire ?

Toutes les assurances couvrant les dommages à l’ouvrage, obligatoires ou non, ne prennent effet qu’après la réception.

La Tous Risques Chantier est la seule assurance de dommage à l’ouvrage qui intervienne en phase de Construction en couvrant autant de types de dommages.

Elle préserve ainsi l’investissement contre les conséquences parfois catastrophiques que pourrait entrainer un dommage à l’ouvrage pendant cette période (retard de livraison, coût supplémentaires de remise en état voir de la reconstruction totale).

Quand souscrire ?

L’assurance Tous Risques Chantier doit être souscrite avant l’ouverture du chantier.

Quelles sont les garanties ?

Le contrat garantit l’ouvrage en construction et les biens et matériaux stockés sur le chantier.

Il comprend deux périodes :

• La 1ère, entre la déclaration d’ouverture de chantier et la réception de travaux,

• La 2ème, entre la réception et la fin de la 1ere année qui suit, appelée selon le cas, période de parfait achèvement ou maintenance, montage et essai.

Durant la phase de construction:

Le contrat garantit la réparation des dommages accidentels matériels sur l’ouvrage en

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