Rapport De Fiscalité

REMERCIEMENTS :

Avant tout développement sur cette expérience professionnelle, il apparaît opportun de commencer ce rapport de stage par des remerciements, à ceux qui nous ont beaucoup appris au cours de ce stage, et même à ceux qui ont eu la gentillesse de faire de ce stage un moment très profitable.

Nous tenons à exprimer nos vifs remerciements à nos formateurs pour leur encadrement et leur soutien durant notre formation : Mr. Belkacem AMZIL et Mr. Rachid BOUMZBRA

Aussi, nous remercions M.Ahmed KHANBOUBI, notre maître de stage qui nous a formé et accompagné tout au long de cette expérience professionnelle avec beaucoup de patience et de pédagogie. Enfin, je remercie l’ensemble des employés du fiduciaire pour les conseils qu’ils ont pu nous prodiguer au cours de ce mois.

Nous avons été accueillies avec gentillesse par une équipe sympathique tout au long de notre stage.

Introduction :

Pour avoir une bonne continuité de formation, l’ISTA oblige ses stagiaires à passer un stage, au sein d’une Entreprise. Du 01 février 09 au 28 février 09, Nous avons effectués un stage au sen du fiduciaire X situé à tiznit. Au cours de ce stage, nous avons pu nous intéresser aux travaux effectués au sein des entreprises et plus particulièrement du fiduciaire.

Plus largement, ce stage a été l’opportunité pour nous d’appréhender et de comprendre le monde professionnel et les relations qui se déroulent au sein d’une telle entreprise.

Au-delà d’enrichir nos connaissances, ce stage nous a permis de comprendre dans quelle mesure la pratique constitue un support important pour l’exploit des connaissances théoriques.

Objet du rapport :

L’objet de rapport est l’appréciation de l’aptitude du candidat à s’exprimer aussi bien oralement que par écrit et à mener une réflexion ou une recherche sur un thème en rapport avec son stage. A cet effet, dans notre présent rapport nous avons essayé de cerner le déroulement du stage que nous avons effectué au sein du fiduciaire (X) dans le cadre de Nos Diplômes en Technicien Comptable de l'Entreprise.

Aussi il décrit le cadre de la mission qui nous a été confié tout au long de notre stage.

Définition de la fiduciaire :

Personne physique ou morale à laquelle est temporairement transférée la propriété de biens ou droits, qui constituent une masse séparée dans son patrimoine, à charge pour elle d’agir dans l’intérêt du constituant au d’autres bénéficiaires ou dans un but déterminé.

1-Présentation de la fiduciaire :

o Historique du fiduciaire

est un cabinet de gestion, d’études économiques, de conseils et de comptabilité, créé à Tiznit en 2004 dont la forme juridique est la personne physique.

o Organigramme du fiduciaire :

o Fiche technique :

 Dénomination :

 Propriétaire :

 Forme juridique : Personne physique

 Adresse :

 Téléphone : 028867371

o Equipe du fiduciaire :

 Le service de la direction : il est assuré par M. dont les activités sont les suivantes :

• Travaux de comptabilité.

• Déclaration fiscale.

• Conseils et formation économiques.

• La tenue de la comptabilité sociale.

• La vérification et la signature des DOCS relatifs à l’activité de l’Ese

 Le service de secrétariat et d’assistance : il est assuré par dont les travaux sont les suivants :

• Accueil des clients (par téléphone…)

• Tous les travaux d’assistance à savoir la réception des appels téléphoniques

• Classement des documents………

2- Travaux effectués :

A-Rassemblement des données de base :

• Dossiers fiscaux (IS, TVA, IR)

• Dossiers juridiques (constitution)

• Dossiers comptables

• Dossiers économiques (étude de projet, marketing…)

B-Classement des documents de base (factures, avis bancaires...) selon l’ordre bien précis :

• Ordre chronologique : par le fait de classer les documents de base selon leurs dates.

• Ordre numérique : c’est-à-dire classer les documents de même nature selon leurs numéros (numéro de facture...)

• Nature d’opération : consiste à classer les documents selon la nature d’opération (vente, achat, bail, virement…)

C-calcul de la taxe sur la valeur ajoutée :

La TVA (taxe sur la valeur ajoutée) est un impôt indirect sur la consommation touchant presque tous les biens et services consommés ou

Utilisés au Maroc. C’est le consommateur final qui supporte la charge de la TVA, et non l’entreprise productrice du bien ou du service.

Les taux de la TVA :

o Taux normal de 20%

Il s’applique à tous les produits et des services et les produits non soumis à un autre taux

o Taux de 14%

Il s’applique à les travaux immobiliers et les opérations de transport « voyageur et marchandises » et énergie

o Taux de 10%

Il s’applique à tous les opérations d’hébergement « hôtellerie » et les opérations de banque, de crédit

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