Principes retenus en matière d’information financière

Université Mohamed V- Agdal- Filière : FCF Ecole Supérieure de Technologie

Introduction

Plan

I - Définition et objectifs de la comptabilité bancaire

1. Définition

2. Objectifs de la comptabilité bancaire

3. Champ d’application

II - Principes retenus en matière d’information financière

1. Principes de base

2. Principes spécifiques

III - Etats financiers

1. Eléments constitutifs du bilan

2. Eléments constitutifs du hors-bilan

3. Eléments constitutifs du compte de résultat : charges, produits

4. Présentation du bilan

5. Présentation du tableau des flux de trésorerie

IV - Comptabilisation et évaluation de certains postes des états financiers

1. Provisions pour charges

2. Subventions

3. Opérations effectuées en monnaies étrangères

4. Impôts différés

5. Cadre comptable pour les établissements de financement

Introduction

La comptabilité bancaire revêt pour les établissements de crédit un intérêt capital. Elle constitue une source d'information incontournable pour plusieurs utilisateurs. Tout d'abord, l'information comptable est à la base du contrôle qu'effectue la banque centrale (Bank Al Maghreb) sur le système bancaire. Ensuite, elle permet aux tiers (Fiscalistes, analystes financiers, auditeurs…) d'évaluer les performances de l'entreprise bancaire. La banque elle-même ne peut se passer de la comptabilité, source d'innombrables informations indispensables à sa gestion.

Par ailleurs, malgré la permanence des principes de comptabilisation et des méthodes d'évaluation qui caractérisent tout système comptable, l'activité bancaire, particulièrement complexe et mouvante, se caractérise par une comptabilité qui lui est propre. Cette comptabilité a été conçue notamment pour permettre aux autorités de tutelle d'exercer un double contrôle : le suivi des instruments de la politique monétaire et la qualité de l'information sur les opérations de banque.

Le présent exposé qui a pour objectif de présenter le cadre général de la normalisation comptable bancaire, ce dernier sera articulé autour des points suivants :

Université Mohamed V- Agdal- Filière : FCF Ecole Supérieure de Technologie

I- Définition et objectifs de la comptabilité bancaire

1. Définition :

Les activités bancaires consistent essentiellement en la collecte de dépôts du public en vue de distribution de crédits et/ou de placements financiers. Ces activités sont exposées

...