Mettez En Perspective Les Caractéristiques Des Normes Dites De Bâle II Ainsi Que Celles Dites De Bâle III, Dans L'activité Bancaire

INTRO

Suite à la faillite en 1974 de la banque allemande Herstatt, qui a causé une grave crise sur le marché des changes, de nombreuses mesures sont prises pour sécuriser et prévenir des risques systémiques. Le comité de Bale, regroupant les banques du G10, édicte les Accords de Bale I en 1988 et connait diverses évolutions dont l’objectif est de maintenir la stabilité du système bancaire et financier. Nous traiterons, dans une première partie et avec un bref rappel de ce qu’est la norme dite Bale I, les caractéristiques de la norme dite Bale II, puis dans une deuxième partie, celles de la norme dite Bale III.

I BALE II

A- Contexte Appliqué en 2004, il succède à Bale I : le Ratio Cooke, qui lui, avait pour objectif d’assurer la stabilité du système bancaire international en fixant un seuil minimal de Fonds Propres (composé de Tiers One : valeurs en bas de bilan, durables dans le temps, et Tiers Two : valeurs plus liquides, soit les quasi fonds propres) par rapport aux risques pondérés de crédits. L’encours ne doit pas dépasser les 8%. FP (Tiers One (4%min) + Tiers Two) Soit, le Ratio Cooke = _____________________ < 8% Risque pondérés

B- Bale II: Ratio Mc DONOUGH Bale II ajoute la dimension de la qualité de l’emprunteur, en mettant en place 3 piliers pour mesurer de manière plus pertinente le risque de crédit :

1) Exigence de Fonds Propres. Bâle II fixe une limite de l’encours pondéré des prêts accordés par la banque en fonction de ses capitaux propres : Fonds propres Ratio Mc DONOUGH = ________________________________________________________ Risque crédit (85%) + Risque de marché (5%) + Risque opérationnel (10%) NB : Risque opérationnel = erreur faite par la banque On détermine le risque crédit comme suit :RWA = f(PD ;LGD)*EAD NB : RWA = encours pondéré PD = probabilité de défaut de la contrepartie LGD = Taux de perte en cas de défaut qui dépend des caractéristiques du crédit accordé EAD= encours à un an du client (exposition au moment du défaut)

2) Améliorer le processus de surveillance prudentiel La banque doit prouver que ses fonds propres sont suffisants pour supporter une crise économique. L’Autorité Bancaire Européenne fait alors des stress tests. Mise en place d’une notation interne, propre à chaque banque : il s’agit d’une méthode d’analyse du risque individualisée = le RWA

3) Transparence de l’information concernant :

* les pratiques bancaires

* les bases de calculs du risque

* la transparence financière où le risque est définit de manière identique dans tous les pays

II BALE III

A- Contexte Suite à la crise de 2008, les Etats constatent que la crise s’explique en partie par la croissance excessive des bilans et hors bilans bancaires, alors même que la qualité et le niveau des fonds propres destinés à couvrir les risques se dégradaient. De ce fait, les banques ne disposaient pas non plus de réserves suffisantes pour faire face à une crise de liquidités.

B-

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