Les provisions

Chapitre 2 : Les provisions

I. Les provisions et leurs évaluations

1.1 Définition

C’est une dépréciation ou une charge comportant des incertitudes sur le montant ou leur existence. Autrement dit, c’est une dépréciation, une charge probable ou temporaire. Les provisions répondent directement au principe de Prudence qui dit que dès lors qu’une charge est probable il faut l’enregistrer.

1.2 Catégories de provisions

- Les dépréciations : cela concerne toutes immobilisations qui ne sont pas amortissables comme les terrains et les titres financiers. Cela peut concerner également les stocks, les créances clients.

- Les provisions pour risques et charges : risque futur de charge sur l’exercice suivant. Exemples : une amende à payer dans deux mois, des indemnités de licenciement. Le montant est approximatif, la date de réalisation également.

- Les provisions réglementées : elles sont considérées comme des avantages fiscaux. C’est permettre à l’entreprise de réserver de l’argent pour autofinancer l’achat d’un bien futur. Exemples : amortissement dérogatoire, provisions non-obligatoires.

Dépréciations Provisions pour risques et charges

Provisions réglementées

D 681 DAP/charges d’exploitation

686 DAP/charges financières

687 DAP/charges exceptionnelles

C 29 Dépréciation immobilisation

39 Dépréciation des stocks

49 Dépréciation créances clients

59 Dépréciation VMP

D 681

686

687

C 15

D 687

C 14

Ajustement des provisions : c’est une écriture spécifique qui se fait chaque année. Si les provisions augmentent on utilise les mêmes. Si elles diminuent on passe l’écriture inverse :

D 29/39/49/59

15

14

C 781RAP/charges d’exploitation

786 RAP/charges financières

787 RAP/charges exceptionnelles

II. Les provisions pour dépréciation

II.1 Les dépréciation des titres financiers de long terme et de court terme

Les titres financiers sont inscrits au bilan pour la valeur d’achat. Seulement, le cours au 31/12 n’est pas forcement le même que le court d’achat.

Evaluation des titres des titres financiers :

- Valeur d’origine < Valeur d’Inventaire → pas de provisions

- Valeur d’origine = Valeur d’Inventaire → pas de provisions

- Valeur d’origine > Valeur d’inventaire → provisions

Exemple :

29 Janvier 2008 Achat de 1500 achats à 410€ Titre de Participation

Au 31/12/08 les titres valent 382€

N° de comptes 29/01/2008 Mouvement

Débit Mouvement

Crédit

261

512

Titre de Participation

Banque 615 000

615 000

N° de comptes 31/12/2008 Mouvement

Débit Mouvement

Crédit

686

2961 DAP / charges financières

Dépréciation T.P 42 000

42000

Bilan 2008:

Valeur brute D Amortissement et provisions D’ Valeur nette

D-D’ Valeur nette n-1

A-A’

Titre de participation 615 000 42 00 573 000

D 2961 C

42 000

Au 31/12/09 : 370 €

(410-370)x1500 = provision nécessaire = 60 000 – 42 000 ( provision de l’an passé) =18 000

N° de comptes 31/12/2009 Mouvement

Débit Mouvement

Crédit

686

2961 DAP / charges financières

Dépréciation T.P 18 000

18 000

D 2961 C

42 000

18 000

Bilan 2009:

Valeur brute D Amortissement et provisions D’ Valeur nette

D-D’ Valeur nette n-1

A-A’

Titre de participation 615 000 60 000 555 000 573 000

Au 31/12/10 : 390 €

(410-370) x 1500 = 30 000

N° de comptes 31/12/2010 Mouvement

Débit Mouvement

Crédit

2961

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