Les Contrefaçons En Chine

La contrefaçon n’est pas un phénomène récent. Par exemple, des bouchons d’amphores datant de l’Antiquité gallo-romaine et portant des inscriptions imitant celles des vins d’une région d’Italie ont été retrouvé.

Aujourd’hui, on définit la contrefaçon, au sens général, comme étant l’imitation frauduleuse ou la fabrication d’une chose au préjudice de celui qui avait seul le droit de la fabriquer ou de la reproduire ; et au sens plus étroit, cette pratique désigne la reproduction à l’identique de l’objet protégée.

Plus particulièrement, un objet protégé reçoit un statut juridique particulier qui est comme son nom l’indique protégé et enregistré par l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), du fait de son intérêt historique, artistique, architectural mais aussi technique et scientifique. En ce sens, en matière de propriété intellectuelle, la contrefaçon est une atteinte à un droit de propriété littéraire, artistique, industrielle. La propriété intellectuelle est l'ensemble des principes et des règles issus de la loi, de la jurisprudence et de la doctrine protégeant les auteurs ou leurs propriétaires ; elle recouvre notamment la propriété industrielle et le savoir-faire ainsi que la propriété littéraire et artistique.

Aussi, la contrefaçon présente de nombreux dangers pour l’économie mondiale, les entreprises et les consommateurs. En effet, comme nous le verrons dans notre étude, elle peut être néfaste pour la santé, le commerce où encore l’environnement.

Par exemple, au cours de l’épidémie de méningite au Niger en 1995, plus de 50 000 personnes ont reçu de faux vaccins provenant d’un don d’un autre pays qui les croyait sûrs. Ces faux médicaments ont été à l’origine de plus 2 500 décès.

Dans cette perspective, l’intérêt de notre étude réside dans le fait qu’en dépit de tous les inconvénients qu’elle crée, la contrefaçon représente 10% du commerce mondial (alors que cette pratique ne représentait en 2000 que 5% du commerce mondial).

En 2012 par exemple, les douanes européennes ont mis la main sur près d'un milliard d'euros de produit contrefait, en particulier cigarettes et médicaments, à 87% d'origine chinoise.

Il existe une explication culturelle au fait que la Chine soit en pôle position dans le classement des plus gros importateurs de produit contrefait. En effet, en Chine il n’est pas mal vu de copier, la copie étant une forme de partage. En ce point, l’esprit communautaire de l’Asie diffère de l’esprit individualiste de l’occident. De plus, la calligraphie repose sur l’art de bien copier. Ainsi, dès l’enfance, les chinois apprennent à reproduire à la perfection les caractères chinois des centaines de fois. La copie est donc bien ancrée dans la culture et dans la mentalité des chinois.

Ce marché s’étend dans de nombreux domaine : des jouets et jeux pour enfant, aux textiles et à la maroquinerie, en passant par les médicaments, l’alcool et le tabacs et bien d’autre encore. La plupart des contrefaçons proviennent de l’Asie (à 80%), notamment en Chine (pour 59%). Les 20% restant viennent d’Europe du Sud et du Maghreb. Certains pratiquent la contrefaçon à petite échelle tandis que d’autres en font leur commerce.

Ce marché en Chine

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