Les Accords De bâle 3

CHAPITRE 4 : les accords de Bâle 3

Le 12 septembre 2010, le comité de Bâle a annoncé la teneur concrète du contenu de Bâle 3 et le calendrier mis en œuvre. Depuis, des mesures concrètes sont annoncées .Ce nouvel accord a un champ d'application plus large que Bâle 2 avec la couverture de la liquidité.

Section 1 : La réglementation des fonds propres des banques

Les accords de Bâle 3 augmentent le niveau et la qualité des fonds propres car elle baisse les incitations des banques à prendre des risques.

Cependant cela reste ambigu car:

Avec plus de capital, les banques résisteront plus facilement aux crises. la crise, les recapitalisations des banques représentaient 1384 milliards essentiellement dans les pays du G10.

Les banques auront une forte incitation à la prise de risque, cependant deux arguments s'opposent:

Responsabilité limité : les actionnaires ne peuvent pas perdre plus que ce qu'ils ont investis dans la banque: incitation à la prise de risque et la baisse du levier.

Exemple: 900 dépôts avec un capital de 100.

Usage sans risque amène un rapport de 1100 et usage avec risque rapporte 1700 avec pb de 0,5 et 500

Le revenu anticipé est de 1100.

Dans le premier cas les actionnaires gagnent 100, dans le deuxième ils perdent 100 avec probabilité de 0,5 ou gagnent 700 avec pb de 0,5. Au total le gain anticipé pour l'actionnaire dans le second cas est de 300 contre 100 dans le premier cas. =>Pour les actionnaires il est donc rationnel de choisir l'investissement risqué en raison de cette responsabilité limité.

Solution : Si on augmente le capital exigé de la banque il y a une baisse quant à l'incitation de prise de risque car la responsabilité des actionnaires se trouve réduite.

Ensuite la perte sur la rentabilité du capital de la banque. Si on exige plus de capital réglementaire alors la rentabilité de ce capital va baisser. Dans ce cas les actionnaires de la banque ont un objectif de rendement exigé anticipé du capital alors ils vont augmenter les risques pris.

Au final, l'effet sur la prise de risque dépend de quel argument l'emporte.

Le numérateur (K):

La crise a montré que certains instruments qu’on mettait dans le capital étaient hybrides (avec une capacité d’absorption faible des pertes). Désormais il a été décidé que se sont les actions ordinaires et les réserves qui vont constituer la forme prédominante du cor tier 1 (on parle de common equity tier 1). Bâle 3 a renforcé la qualité du capital avec une définition plus stricte de ce qu'on appelle le capital.

Pourquoi?

Car avant la crise, si on regarde le vrai capital=actions ordinaires, de nombreuses banques ne respectaient pas le ratio de capitalisation 8% et les banques présentaient des ratios très en dessous du taux exigé, car on avait manipulé ce qu’on appel « le capital », et les banques y avaient intégrés des titres hybrides qui n'en sont pas du capital. La plupart des banques sont rentrées dans la crise avec un ratio de 2% cela est valable si on regarde le vrai capital, elles étaient très sous-capitalisée.

=>De ce point de vue, les accords de Bâle 3 sont beaucoup plus stricts et réduisent considérablement les marges d'interprétation des banques et des autorités nationales en terme de la composition du capital, il se concentre sur les fonds propres durs (actions ordinaires et résultats mis en réserve). Il renforce énormément la qualité du capital. Les instruments du capital tiers 2 vont être harmonisés et ont fait disparaître les instruments du tiers 3. Plus précisément on exclut les titres hybrides et on considère que les titres du tier 1 et 2 émis à partir du premier janvier 2013 ne peuvent être considérés comme du capital réglementaire que s’ils incluent une clause de conversion en actions ou de réduction de leur nominal si l'émetteur est en grande difficultés financières (Cette annonce a été faite en janvier 2011).

Dès que l'autorité de supervisions une banque considère que la banque doit imposer une décote à ses créanciers subordonnés pour rester viable ou dès que l'Etat injecte des fonds publics dans une banque alors les dettes tiers 1 et tiers 2 absorberont des pertes. Une règle dictée dans Bâle 3 : toute conversion end citons de ces titres interviendra avant injection de capital public.

Le dénominateur (APR):

Le comité de Bâle dès 2009, avait annoncé toute une série de mesures pour mieux prendre en compte certain risques liés au portefeuille de trading.

Pourquoi ?

Dans la phase initiale de la crise, la majorité des pertes ont été lié au portefeuille de négoce=>On s'est rendu compte que le capital qui s'appliquait aux opérations de négoce ne capturait pas tous les risques.

=>En conséquence de quoi, toutes les expositions liées aux activités de négoce, aux opérations de titrisation complexe et aux expositions des véhicules hors bilan étaient très sous-capitalisés.

La crise a montré aussi qu’il y a un fort écart entre les taux de perte subis pour certaines classes d’actifs et les pondérations qui leur étaient affectées.

Le comité de Bâle a renforcé les exigences de telle sorte qu’Assa, on considère en moyenne les exigences appliquée au trading book, était multiplié par 3 et 4 du capital, par rapport à ce qui a été antérieurement demandé face au PF de négoce. Cela concerne le relèvement des exigences liées au risque de contreparties sur le marché OTC. => Objectif : Pour qu’il y ait moins d’opérations sur ce marché et plus sur le marché standardisé avec une chambre de compensation.

Il ya eu augmentation des exigences en capital sur les engagements de crédit accordés aux SIV.

On accroît aussi la prise en compte du risque de contrepartie et tout ça est applicable dès la fin 2011.

Innovations de Bale III :

La principale innovation ici est l'accroissement de la charge en capitaux propres, imposée aux établissements,

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