Le Crédit Documentaire

Avant d'entamer cette section, nous vous conseillons de vous assurer que la technique générale du crédit documentaire et l'intervention d'une seconde banque dans ce mécanisme soient bien compris. Si ce n'est pas le cas, nous vous invitons à vous reporter aux sections suivantes :

Présentation technique générale

Intervention d'une seconde banque

Il arrive fréquemment dans le commerce international que l'exportateur ne soit pas producteur des biens exportés mais soit une entreprise de négoce qui achète des produits en vue de les revendre. Dans ce type de commerce, le crédit documentaire transférable permet de répondre à deux problèmes , à savoir un problème de financement , l'entreprise de négoce pouvant être amenée à payer son fournisseur avant l'encaissement du prix de la revente de la marchandise, et un problème de garantie , le fournisseur pouvant souhaiter être rassuré sur le paiement de ses livraisons à la maison de négoce.

Crédit documentaire transférable

Contre-crédit

La différence entre le crédit transférable et le contre-crédit

Crédit documentaire transférable

Le bénéficiaire du crédit documentaire (entreprise de négoce) peut faire prévoir par l'importateur que ce crédit sera expressément stipulé transférable. Ceci permet à l'exportateur de demander à la banque où le crédit documentaire est appelé à se réaliser (très généralement la banque notificatrice) de transférer une partie du crédit au profit de son ou d’un fournisseur avec les mêmes conditions (à l’exception de la facture et du prix) que celles reçues par le premier bénéficiaire. Par commodité, nous appellerons cette banque la banque transférante. d'ouvrir un autre crédit documentaire au profit de son fournisseur cette fois. Par commodité, nous appellerons cette banque la banque transférante.

Note : La lecture de ce schéma se fait le plus facilement en suivant la numérotation dont l'ordre correspond à l'évolution des opérations.

Le crédit transféré se réalisera, en principe, par la remise de documents correspondant à ceux exigés pour l'utilisation du premier crédit documentaire, sauf exceptions limitativement déterminées dans les RUU .

D'une manière générale, ces exceptions tiennent compte d'une part des intérêts de l'entreprise de négoce, qui peut ne pas souhaiter que son acheteur et son fournisseur entrent en contact direct, et d'autre part du fait que les conditions d'achat auprès de ce fournisseur sont normalement différentes de celles facturées à l'acheteur final.

Le fournisseur facture ses marchandises à la firme de négoce. Cette facture (d'un montant de 90 dans le schéma ci-dessus) permettra au fournisseur d'utiliser le crédit documentaire qui est transféré à son bénéfice. La firme de négoce, quant à elle, revendra les marchandises à l'importateur final à un prix supérieur par rapport à celui qu'elle a payé au fournisseur (100). La firme de négoce substituera sa propre facture à celle du fournisseur et sera payée par la banque transférante de la différence entre les deux factures (10), ce différentiel présentant sa marge bénéficiaire. La banque transférante, en possession des documents requis, se remboursera auprès de la banque émettrice de ce qu'elle aura ainsi payé au fournisseur (90) et à la firme de négoce (10) dans le cadre de l'opération de transfert du premier crédit documentaire, soit dans notre exemple 100.

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