Dossier Economie Droit BAC PRO: Quel sont les différents types de contrat de travail qui pourrais exister et avoir au sein de mon stage?

INTRODUCTION:

Le sujet de cet exposé sera le contrat de travail, de nos jours de nombreux contrats de travail existent afin de s’adapter aux besoins des entreprises et des salariés, J’ai donc choisi de m’intéresser à ces diffèrent type de contrat ainsi qu’au contrat qui pourrais existe dans l’entreprise ou je suis en stage.

Le contrat de travail est un type de contrat par lequel une personne s'engage à effectuer un travail pour un employeur contre un salaire.

J’ai choisi de traiter les sujets suivants.

Voici mon plan :

PARTIE 1 :

- Les différents cas de contrat travail (CDI, CDD et intérimaire) avec leur définition.

PARTIE 2 :

- Les contrats qui existe sur le lieux de stage.

PARTIE 3 :

- Cas d'embauche d'un/une salarier.

PROBLEMATIQUE:

Quel sont les différents types de contrat de travail qui pourrais exister et avoirs au sein de mon stage .

DEVELOPPEMENT:

PARTIE 1:

DEFINITION DU CONTRAT DE TRAVAIL:

Le contrat de travail n’est défini ni par le code du travail, ni par aucun autre texte.

Les critères qui caractérisent le contrat de travail sont des critères mis en œuvre par les juridictions prud’homales en toute indépendance.

Les diffèrent type de contrat travail:

Contrat à durée indéterminé ou dit CDI:

Il s'agit d'un contrat de travail établi pour une durée non déterminée. Il doit indiquer la date d'embauche, l'emploi occupé, le lieu et le temps de travail, le montant du salaire, la durée de la période d'essai et celle des congés payés.

Contrat à durée déterminée ou dit CDD:

Contrat conclu pour une durée déterminée dans le temps ou pour la durée d'un travail déterminé. Il doit toujours être rédigé par écrit. A défaut, le juge le requalifiera de contrat à durée indéterminée. Il doit comporter la définition précise de son motif. Le contrat ne peut être résilié par les parties, sauf accord mutuel, faute grave et flagrante du salarié ou de l'employeur ou si ce dernier est dans l'impossibilité absolue d'honorer le contrat. Si le contrat ne le prévoit pas, il n'est dû, quand il se termine, ni préavis, ni indemnité de licenciement.

Contrat intérimaire :

Un organisme (la société d’intérim) met à la disposition d'une entreprise pour une durée précise (la mission) un travailleur ayant une qualification déterminée par l'entreprise. Un contrat est passé entre l’entreprise et la société d’intérim L'intérimaire est salarié de la société d'intérim et non de l'entreprise. L'intérim est

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